ACTUALITÉ Guyancourt-Aubevoye


21 juillet

CAR22 : le baromètre est à la pluie

28 juin

Les effets pervers de l’Intéressement

24 juin

Une « ristourne CRAMIF » qui creuse le trou de la Sécu

14 juin

Un ingénieur de Renault dans le piège du Cristallin

7 juin

Victoire des salariés de PEI


24/05/22 - Les directions de Renault et de PEI choisissent l’épreuve de force

19/05/22 - Déclaration SUD sur la grève de PEI au CSE du 19 mai

29/04/22 - Suppressions d’emplois : un mauvais CAR d’heure

28/04/22 - Alerte sur l’état de santé des salariés du Technocentre et d’Aubevoye

15/04/22 - Non au démantèlement du Technocentre

8/04/22 - Visionnez le débat avec Danièle Linhart

31/03/22 - Un CSE sur la politique emploi et les conditions de travail

31/03/22 - Formation : effet d’annonce et réalité

24/03/22 - Conférence/débat avec Danièle Linhart

21/03/22 - Télétravail : gare aux pick-pockets

21/03/22 - Véhicule personnel et déplacement professionnel : le mélange des genres

8/03/22 - Vive la journée internationale de lutte pour les droits des femmes

24/02/22 - Bureaux partagés : « dura flex, sed lex »

24/02/22 - Qualiopi, la muse des subventions publiques

24/02/22 - Indemnité télétravail : la direction déclare forfait

18/02/22 - Intéressement Groupe versé en 2022

13/02/22 - Tout augmente sauf nos salaires

10/02/22 - Les prestataires ont le droit de communiquer avec les syndicats de Renault

31/01/22 - Des ressources humaines en voie de déshumanisation

31/01/22 - CSE du 27 janvier 2022

18/01/22 - L’histoire d’un pool qui s’est fait plumer

18/01/22 - Le côté obscur du télétravail

18/01/22 - Renault condamné pour travail dissimulé

5/01/22 - Un Technocentre vendu à la découpe

30/11/21 - Allocation télétravail : les mesquineries de la direction

24/11/21 - Quand Renault peint l’avenir en gris

18/11/21 - Vers une suppression des Augmentations Générales de Salaire

29/10/21 - Quel avenir pour le Centre Technique d’Aubevoye ?

28/10/21 - Gris/Bleus : Saison 2

26/10/21 - Emplois et compétences : toujours moins

25/10/21 - Transformation immobilière : le jeu des chaises musicales

22/10/21 - SUD assigne Renault en justice pour travail dissimulé à Guyancourt et Aubevoye

4/10/21 - Un salarié du Technocentre gravement malade menacé d’externalisation

1/10/21 - Flexibilité et baisse de salaire au menu de la 2ème réunion compétitivité 2022/2024

1/10/21 - Rupture Conventionnelle Collective : un plan social déguisé

16/09/21 - Télétravail, bureaux partagés, compétitivité… : c’est la rentrée !

15/09/21 - Réorganisation DEA-V, DEA-P et DEA-S

17/08/21 - Qui veut gagner un million ?

2/08/21 - CSE du jeudi 22/07/2021

12/07/21 - Notre raison d’être

22/06/21 - Renault condamné pour défaut de plan de prévention

15/06/21 - Ingénierie-Tertiaire : tes emplois foutent le camp

14/06/21 - Des erreurs en cascade sur les fiches de paie

8/06/21 - CSE du 7 juin sur l’externalisation de la maintenance opérationnelle

2/06/21 - Rien de tel qu’une techno-manif pour se faire entendre

27/05/21 - Rassemblement des salariés de l’Ingénierie au Technocentre mardi 1er juin

27/05/21 - Extension du mode Agile à la DEA-L : attention danger !

24/05/21 - Externalisation de la maintenance des moyens d’essais : une expertise à charge

19/05/21 - Externalisation : après la maintenance des moyens d’essais, l’exploitation

11/05/21 - Mobilisation jeudi 20 mai dans l’Ingénierie Renault

10/05/21 - Renault : les syndicats dénoncent des « départs contraints » déguisés

4/05/21 - Suivi de la Rupture Conventionnelle Collective : peu de volontaires pour perdre leur emploi

4/05/21 - La Santé au Travail mise à mal par le Covid19 et la « Renaulution »

4/05/21 - Extension de la traçabilité des véhicules d’essais aux vagues PT1, PT2, et PP

6/04/21 - Appel intersyndical : Tous à Boulogne le 8 avril

30/03/21 - Mobilisation en hausse à l’Ingénierie/Tertiaire

29/03/21 - Déclaration SUD sur la Stratégie de la DEA-T

29/03/21 - Déclaration CSSCT sur l’externalisation de la maintenance des moyens d’essais

25/03/21 - Non au démantèlement de l’Ingénierie Renault

25/03/21 - Consultation sur la politique sociale, les conditions de travail, l’emploi et la formation

18/03/21 - Succès des débrayages à Aubevoye et à Lardy contre les externalisations

16/03/21 - Non aux externalisations à l’Ingénierie

10/03/21 - Décès de notre camarade Yves Chervin

9/03/21 - Quelques réponses sur la pose des congés

8/03/21 - Renault veut vendre son Technocentre

8/03/21 - Les congés qui font déborder le vase

8/03/21 - Une égalité réelle plutôt que des fleurs

23/02/21 - Nous ne sommes pas une variable d’ajustement

22/02/21 - Hold-up sur nos congés

16/02/21 - Dans le moule comportemental de Renaulution

9/02/21 - Prime de performance 2021

1/02/21 - APLD : déclaration SUD au CSE du 1er février 2021

1/02/21 - Quand Renault fait payer la crise aux salariés

30/11/20 - Les suppressions d’emplois, ça suffit !

23/11/20 - Vestalia : les grévistes passent à la caisse

18/11/20 - Un chômage partiel qui ne coute pas un centime à Renault

12/11/20 - La courbe des présents sur site fait le grand huit

12/11/20 - Design et Mécanique : une réorganisation chasse l’autre

9/11/20 - Labos du Technocentre : un loup dans la bergerie

29/10/20 - Tract du 22 octobre 2020

27/10/20 - SUD en « expression directe » à Renault Flins et à Orly

13/10/20 - Transformation de Renault : un jeu de massacre

13/10/20 - Télétravail : pertes et profits

30/09/20 - Expertise SECAFI : consultez l’intégralité du rapport

29/09/20 - Un Renault d’après qui ressemble à celui d’avant

28/09/20 - Observatoire des métiers : vers une casse sociale

18/09/20 - Commission sanitaire du 17 septembre 2020

7/09/20 - Enquête : Renault et le monde d’après

4/08/20 - Accident du travail mortel au Technocentre

25/06/20 - Pour que le Renault d’après ne soit pas celui d’avant… en pire

25/06/20 - Des salariés menacés de sanction pour ne pas être venus au Technocentre pendant le confinement

17/06/20 - SUD n’accompagnera pas la baisse des effectifs et de l’activité

12/06/20 - Bilan social 2019 : Une ingénierie Renault déjà en perte de vitesse

12/06/20 - Chômage partiel et télétravail à Guyancourt/Aubevoye : limites et dérives

7/05/20 - Si tu veux noyer le poisson, mets en place une commission

1/05/20 - Des tests Covid-19 pour des prestataires de Renault

22/04/20 - Quelques réponses à vos questions

22/04/20 - Commission sanitaire : une parodie de dialogue social

22/04/20 - Un calendrier de reprise... et beaucoup d’inconnues

20/04/20 - Déclaration SUD à la commission sanitaire de reprise

19/04/20 - Les ateliers du Technocentre frappés par le virus du « jalon projet »

17/04/20 - La direction prépare la reprise

3/04/20 - Questions des élus SUD au CSE

3/04/20 - Des masques disponibles enfin sur site !

27/03/20 - Renault met son Ingénierie/Tertiaire au chômage partiel

26/03/20 - Le Technocentre « zone hors confinement »

26/03/20 - Renault Aubevoye : un site en roue libre

21/03/20 - Renault Guyancourt/Aubevoye : la CFDT et la CFE-CGC lèvent le DGI

19/03/20 - Un confinement à géométrie variable

18/03/20 - Danger Grave et Imminent au Technocentre et à Aubevoye

18/03/20 - CSE extra : Le Technocentre et Aubevoye toujours ouverts malgré le coronavirus

18/02/20 - Est-ce que la précarité est un métier ?

14/02/20 - Les Vestalia fiers et solidaires !

13/02/20 - 4ème jour de grève à Vestalia

11/02/20 - Toute peine mérite salaire

10/02/20 - Les salariés de Vestalia en grève au Technocentre

5/02/20 - Vestalia : la prime qui fait déborder le vase

30/01/20 - Débat Retraite : « Des arguments supplémentaires et de l’espérance pour la suite »

22/01/20 - Conférence/débat sur les retraites avec Gérard Filoche

22/01/20 - NAO 2020 Vestalia

21/01/20 - La retraite au cœur du débat

13/01/20 - Le vrai-faux retrait de l’âge pivot

7/01/20 - Grève, manifs... En janvier, on met le paquet

6/01/20 - Assemblée/débat sur les retraites au Technocentre

16/12/19 - Mardi 17 décembre : un appel intersyndical au Technocentre

9/12/19 - Mardi 10 décembre : Amplifions la mobilisation

2/12/19 - Un car pour se rendre à la manif du 5 décembre à Paris

2/12/19 - Retraites : un appel intersyndical au Technocentre

28/11/19 - La meilleure solution pour s’organiser le 5 décembre

21/11/19 - En grève pour nos retraites !

14/10/19 - Méthode Agile : Derrière les slogans, toujours la même pression !

16/09/19 - Passage de l’Ingénierie en mode Agile : SUD vote contre

12/09/19 - Renault condamné pour harcèlement moral au Technocentre

3/09/19 - Retraites : Travailler plus ou gagner moins ?

15/07/19 - Pourquoi n’ai-je pas droit à un coup de pouce pour mon voyage cet été ?

13/07/19 - Compteurs Horaires Variables : le scandale persiste

12/07/19 - Tract du 11 juillet 2019

6/06/19 - Tract du 6 juin 2019

29/05/19 - Tract du 28 mai 2019

16/05/19 - Tract du 16 mai 2019

3/05/19 - Télétravail : la DQSC-F fait de la résistance

17/04/19 - Automobile et climat : un débat qui fait le plein

15/04/19 - Tract du 15 avril 2019

1/04/19 - Bilan social 2018 : En dessous des engagements

14/03/19 - Tract du 14 mars 2019

7/03/19 - Tract du 7 mars 2019

18/02/19 - Tract du 18 février 2019

4/02/19 - Tract du 4 février 2019

28/01/19 - Tract du 28 janvier 2019

24/01/19 - Venez débattre avec un syndicaliste brésilien

18/01/19 - Débat Gilets jaunes au local SUD

14/01/19 - Tract du 14 janvier 2019

12/01/19 - Réunion/débat sur les Gilets jaunes

19/12/18 - Bonnes fêtes

17/12/18 - Energie renouvelable au TCR : la direction répond à SUD

6/12/18 - Avec les Gilets jaunes, pour des mesures d’urgence sociale et climatique

6/12/18 - Chez Paul : des mutations qui ne passent pas

27/11/18 - Tract du 27 novembre 2018

22/11/18 - Résultats des élections CSE 2018

19/11/18 - Tract du 19 novembre 2018

19/11/18 - Prélèvement à la source

15/11/18 - Activités Sociales et Culturelles du CSE : Ce qui doit changer !

6/11/18 - Etre utiles à tous les salariés

6/11/18 - Votez pour les candidates et les candidats SUD

29/10/18 - Elections CSE : Il y aura moins d’élus, choisissez-les bien !

25/10/18 - SUD est présent toute l’année, pas seulement lors des élections

19/10/18 - SUD : le syndicat de tous les salariés

8/10/18 - Bientôt les élections professionnelles !

7/10/18 - On a tenté de s’inviter à la Ryder Cup

25/09/18 - Tract du 25 septembre

18/09/18 - Tract du 18 septembre 2018

12/09/18 - Tract du 9 juillet 2018

10/09/18 - Ryder Cup : les élus SUD interpellent la direction

17/07/18 - Des licenciements qui commencent à faire tâche !

20/06/18 - Tract du 19 juin 2018

13/06/18 - Mai 68 raconté par ceux qui l’ont vécu... (2)

12/06/18 - Un débat sur Mai 68 réussi

12/06/18 - Mai 68 raconté par ceux qui l’ont vécu... (1)

5/06/18 - Tract du 5 juin 2018

30/05/18 - Tract du 28 mai 2018

19/05/18 - Tract du 18 mai 2018

17/05/18 - Réunion/débat « Mai 1968 à Renault »

17/05/18 - Tract du 17 mai 2018

3/05/18 - Tract du 2 mai 2018

2/05/18 - Cadres exclus des NAO : suite… mais pas fin

21/04/18 - INFO CHSCT

17/04/18 - Tract du 17 avril 2018

9/04/18 - Tract du 9 avril 2018

4/04/18 - Tract du 3 avril 2018

20/03/18 - Tract du 20 mars 2018

8/03/18 - Tract du 8 mars 2018

20/02/18 - Tract du 20 février 2018

13/02/18 - Tract du 13 février 2018

8/02/18 - Neige et verglas : tous les salariés absents doivent être payés !

30/01/18 - Ouverture des négociations salariales chez Renault

30/01/18 - Tract du 29 janvier 2018

12/01/18 - En 2018, on y va plein SUD !

8/01/18 - Déménagement de la Supply Chain à Vélizy

6/01/18 - RTT imposé le 28 septembre 2018 : signez la pétition !

5/01/18 - Bonne année 2018

14/11/17 - Tract du 14 novembre 2017

14/11/17 - Un RTT Collectif victime de la Ryder Cup

3/11/17 - 2018 : RTT, Congés d’été, 5e semaine

24/10/17 - Nouveau règlement intérieur : une atteinte à la liberté de pensée

19/10/17 - Tract du 19 octobre 2017

10/10/17 - Tract du 2 octobre 2017

9/10/17 - Tract du 9 octobre 2017

29/09/17 - e-TCR : les points bloquants du nouvel environnement tertiaire

19/09/17 - Tract du 20 septembre 2017

11/09/17 - Tract du 11 septembre 2017

8/09/17 - Mardi 12 septembre, tou(te)s en grève et à la manif !

25/07/17 - La mort tragique d’un ingénieur du Technocentre Renault à Guyancourt

16/06/17 - Le show du roi carlos : pas t’ethique !

9/06/17 - Renault va enfin réparer son Technocentre, mais pas tout de suite…

6/06/17 - Cadres exclus des NAO

18/05/17 - Accident grave sur une piste d’Aubevoye

10/05/17 - Plein SUD

27/04/17 - 1er mai : le monde du travail doit se faire entendre

20/04/17 - Au menu : plein d’oseille au concentré de prestataires...

28/03/17 - Les bénéfices mettent le turbo, les salaires restent au garage

12/03/17 - Bilan social 2016 : pas de quoi pavoiser !

1/03/17 - Toujours plus d’externalisation avec le « workpackage Projet »

20/02/17 - NAO 2017 : l’illusion déprime

18/12/16 - Une délégation de Renault Bursa au Technocentre

12/12/16 - Tract du 12 décembre 2016

5/12/16 - Tract du 5 décembre 2016

29/11/16 - Tract du 29 novembre 2016

28/11/16 - Rassemblement mardi 29 novembre à 12h dans le hall de la Ruche !

24/11/16 - Tract du 24 novembre 2016

18/11/16 - Tract du 18 novembre 2016

3/11/16 - Tract du 3 novembre 2016

21/10/16 - Tract du 21 octobre 2016

13/10/16 - Accord compétitivité : 2nd round

4/10/16 - Un prestataire du Technocentre sur France Culture

4/10/16 - Tract du 4 octobre 2016

29/09/16 - Elections conseil d’administration : votez SUD !

8/09/16 - Tract du 8 septembre 2016

7/09/16 - Non à l’arrêt des subventions CE pour les retraités

28/08/16 - Appel à projeter « Merci patron ! » : le prestataire de Renault débouté par les prud’hommes

27/07/16 - Compte-rendu de la réunion DP du 5 juillet 2016 (Technocentre)

23/06/16 - Le 23 juin, on prend la Bastille !

14/06/16 - Le 14 juin : tous contre la loi Travail

13/06/16 - 14 juin : pour notre avenir, tous et toutes dans la rue

13/06/16 - Rassemblement le 14 juin à 10h dans la Ruche : contre la loi Travail !

12/06/16 - Un prestataire du Technocentre porte plainte aux Prud’hommes

7/06/16 - Plein SUD n°1

1/06/16 - Les actionnaires grassement arrosés pour le sacre de l’empereur Carlos 1er

31/05/16 - Délégués du Personnel : réunion du 24 mai 2016

27/05/16 - Retrait de la loi travail : on continue !

25/05/16 - Qui a parlé d’essouflement ?


Un ingénieur de Renault dans le piège du Cristallin

Publié le 14 juin 2022 à 15h40min par sud tcr - Mis à jour le 14 juin 2022 à 15h44min

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Après avoir été mis au placard car il n’avait pas le « bon » état d’esprit, un ingénieur embauché par Renault sur le site du Cristallin à Boulogne-Billancourt est mis en garde à vue pour vol, son domicile perquisitionné. La justice le relaxera en pointant des incohérences et manipulations de preuves.


La face obscure du Cristallin

Rayane (le prénom a été modifié) est un jeune ingénieur informatique d’une trentaine d’année. Embauché par Renault en 2017 pour développer des fonctionnalités du véhicule connecté, il opère dans les open-space flambant neufs du bâtiment Cristallin loué par Renault au 122 de l’avenue du Général Leclerc à Boulogne-Billancourt près du pont de Sèvres [1]. Ambiance Silicon Valley avec canapés et café gratuit. Mais derrière la façade « cool » et les tutoiements, les relations avec sa hiérarchie se tendent très vite. Elle lui reproche son « mindset », son état d’esprit pas assez « startup ». Ses managers tentent d’abord de se débarrasser de Rayane, lui demandant un jour de quitter la société le soir-même prétextant qu’il était toujours en période d’essai. Mais l’intervention d’un délégué du personnel les en empêche, Rayane n’étant plus légalement en période d’essai. Il est alors mis au placard. Plus de travail. Mise à l’écart des réunions. Ses collègues de travail l’évitent à la suite de conseils diffusés par sa hiérarchie, qui espère bien que ce régime fera partir Rayane de lui-même. Mais il s’accroche, car le travail pour lequel il a été embauché au départ lui plaît et que sa situation lui paraît injuste. Il espère un moment que l’arrivée d’un nouveau directeur modifie l’ambiance. Mais rien ne change. Il tente alors des mobilités internes au sein du groupe. Mais toutes les portes se ferment.

Rayane comprend qu’il est désormais fiché comme indésirable partout chez Renault. Il tente alors de négocier une rupture conventionnelle individuelle. Il envoie sa demande en mai 2019 au responsable des relations sociales de l’établissement de Guyancourt auquel il est rattaché. Mais celui-ci la refuse, et lui propose un poste inférieur à ses qualifications. Rayane finit par craquer. Fin juin, son médecin lui prescrit un arrêt maladie. Il ne donne plus de ses nouvelles. Le 6 août, la direction de Renault Guyancourt décide de le licencier pour faute grave, en raison d’une absence injustifiée. Renault lui propose en parallèle une transaction. Rayane signe donc un protocole avec Renault, par avocats interposés, dans lequel Renault s’engage à lui verser une indemnité transactionnelle. En contrepartie, Rayane renonce à contester son licenciement.

Mais Renault ne lui verse rien. Rayane interpelle le service relations sociales à l’origine de la transaction, mais son ex-chef de service lui signifie que l’affaire est désormais entre les mains des avocats. L’avocat de Rayane et le syndicat SUD de Renault Guyancourt interviennent également auprès de la direction, jusqu’à ce que survienne un évènement inattendu.

Intimidations

Quelques semaines après son licenciement, trois policiers sonnent à la porte du domicile de Rayane. Il est 9h du matin. Rayane est absent. Les policiers sont virulents et menacent de casser la porte, prenant de haut les membres de sa famille présents à ce moment-là à la maison. Ils accusent Rayane d’avoir volé du matériel à Renault. Ils disent avoir un ordre du juge des libertés pour mener une perquisition à son domicile [2]. Ils n’auraient pas pu localiser Rayane car celui-ci aurait coupé son téléphone personnel depuis 2 mois, alors qu’il n’en est rien. Surprise et choquée par cette irruption, la femme de Rayane fait un malaise. Les deux jeunes enfants sont effrayés. La fouille de l’appartement commence. Les policiers trouvent du matériel informatique. Quoi de plus normal chez un ingénieur informatique. Ils sonnent chez des voisins pour leur demander de témoigner pendant qu’ils perquisitionnent la voiture de la femme de Rayane dans le parking de l’immeuble (mais pas celle de Rayane pourtant à côté). Mais le butin se révèle maigre : les policiers embarquent une carte graphique et un processeur d’une valeur respective de 1500 euros qui correspondraient aux descriptions du matériel disparu données par Renault.

A peine les policiers ont-ils quitté son domicile, laissant une femme et des enfants traumatisés, que Rayane reçoit un coup de téléphone du commissariat de Boulogne. Il lui est demandé d’y passer au plus vite. Le policier au téléphone dit qu’il y en au plus pour une heure. Rayane prévient son avocat, et un délégué du personnel de Renault qui l’accompagne. Mais ce dernier se fait refouler par le commissariat. Rayane est donc seul face à la police qui procède aussitôt à un interrogatoire. Pendant qu’un policier joue les gentils et lui conseille d’avouer pour être libéré au plus vite et voir sa peine diminuée, un autre joue les méchants et le provoque au sujet de sa famille. Rayane tombe des nues. Il ne comprend pas ce qu’il se passe. Il essaie de convaincre les policiers qu’il s’agit d’une erreur. Mais rien n’y fait. Les policiers décident de le garder au commissariat pour la nuit, histoire de le faire réfléchir. Ils le jettent dans une cellule après lui avoir confisqué ses affaires personnelles, jusqu’à ses lacets, sa ceinture et ses lunettes. Rayane est myope. Il n’y voit pas à deux mètres. Et impossible de manger ni de dormir au milieu du bruit et des passages dans cette cellule qui reste éclairée toute la nuit.

Le lendemain, nouvel interrogatoire. Cette fois-ci, Rayane demande la présence d’un avocat qui arrivera au bout de 4h. Les policiers menacent Rayane de le juger en comparution immédiate à l’issue de sa garde à vue, et de l’envoyer en prison s’il n’avoue pas être l’auteur des vols. L’avocat commis d’office intervient, arguant que vu l’absence de preuves et de flagrant délit, une comparution immédiate ne peut être ordonnée. N’arrivant pas à faire avouer Rayane, les policiers le relâchent vers midi, soit après 24h de garde à vue. Les policiers lui tendent un formulaire attestant qu’il a bien récupéré tous ses effets personnels, et demandent à Rayane de le signer… avant même de les avoir récupérés. Rayane refuse. Pendant qu’il vérifie le contenu de son portefeuille qui a visiblement été fouillé, un des policiers lui lâche : « maintenant ce sont les délinquants qui nous accusent de vol ». Ambiance.

Juste avant de sortir du commissariat, un des policiers lui remet une convocation au tribunal correctionnel de Nanterre en juillet 2020. Rayane lit sur cette convocation qu’il est accusé d’avoir volé un ordinateur contenant des données confidentielles, une carte graphique et un processeur, faits réprimés par les articles 311-1, 3 et 14 du Code pénal, c’est à dire pouvant être punis de trois ans d’emprisonnement et 45 000 euros d’amende, d’une interdiction des droits civiques, civils et de famille, d’une interdiction d’exercer une fonction publique ou certaines professions, ou encore d’une obligation d’accomplir un stage de citoyenneté. Un vrai cauchemar.

Une justice expéditive

Dans l’attente du tribunal, Rayane et sa famille vont vivre 9 mois avec ce traumatisme, avec cette violence de la perquisition et de la garde à vue, et le poids d’être considérés comme des voleurs et des délinquants par les autorités, que ce soient Renault ou la police, et jusqu’à leurs voisins. Renault refuse de verser la transaction. En février 2020, Rayane saisi le conseil des Prud’hommes de Versailles pour obtenir cette indemnité transactionnelle due par Renault, ainsi que des dommages et intérêts pour préjudice moral et financier.

Au cours de la préparation de son procès, Rayane apprendra alors que Renault a porté plainte le 20 aout 2019 pour « vol simple et abus de confiance ». Sa hiérarchie avait découvert la disparition au Cristallin d’un ordinateur fixe contenant des données sur le véhicule connecté qu’elle évaluera d’abord à 500 000 €. Des données si essentielles qu’elle déclarera que l’ordinateur aurait disparu fin juillet... soit un mois plus tôt. Auraient également disparus : une clé USB, une carte graphique, un processeur, une caméra go pro, un mini PC, un téléphone portable, un clavier, une souris… Un vrai inventaire à la Prévert.

Les preuves ? Une séquence de vidéo-surveillance montrant Rayane quittant le Cristallin la veille de la soi-disant disparition avec « un sac à dos plus lourd et plus rempli qu’à l’arrivée » censé contenir au moins un ordinateur de 40 cm de haut sur 45 de profondeur. Lors du dépôt de sa plainte par un directeur adjoint de Renault, celui-ci déclarera qu’il ne pouvait « déterminer avec précision la date et l’heure du vol, mais nous pensons que ces derniers ont été volés au mois de juillet »… juste les dates où Renault avait des traces du passage par Rayane des entrées badgées du Cristallin.

En juillet 2020, lors de l’audience à la 14ème chambre correctionnelle du Tribunal Judiciaire de Nanterre, l’avocat de Rayane plaidera pour un défaut de procédure, contestant que le directeur qui a porté plainte avait la délégation de pouvoir lui permettant de le faire. Le Tribunal passera outre. Elle relaxera Rayane pour abus de confiance sur le détournement du mini-ordinateur de 43,22 €. Mais elle le condamnera pour vol à 3 mois de prison avec sursis, 3 000 euros d’amende et 10 000 € de dommages et intérêts. Un jugement lourd et incompréhensible vu l’absence de preuves contre Rayane, sinon l’acharnement et le désir de vengeance de sa hiérarchie.

Relaxé

Sonné mais révolté par l’injustice, Rayane va faire appel de ce jugement. L’audience aura lieu en avril 2021 à Versailles. Cette fois-ci, son avocat passe à l’offensive. Il dénonce les incohérences et le manque de sérieux des accusations de Renault qui a modifié après coup les dates où le matériel aurait disparu, sans fournir de témoin de ces « disparitions », ni mener d’enquêtes sur d’autres salariés susceptibles d’avoir pu commettre ces vols. De son côté, l’avocat général en rajoute et demande une augmentation de la peine, soit 8 mois de prison avec sursis.

Mais le 28 mai 2021, la cour d’appel de Versailles prononce la relaxe totale de Rayane. Un jugement que Renault ne contestera pas en cassation. C’est une victoire pour Rayane et ses proches.

Les « conclusions aux fins de relaxe » des juges de la Cour d’appel de Versailles sont éloquentes.

Sur les changements de dates : Les juges constatent que « Dans sa plainte en date du 20 août 2019, [le directeur adjoint de Renault] indiquait très précisément que le vol dudit ordinateur avait été constaté le 30 juillet 2019. C’est dans ces conditions que fort opportunément, après avoir constaté que [Rayane] était présent dans les locaux le 26 juillet 2019 en fin de journée, la société RENAULT a déplacé la date de la disparition de l’ordinateur. Ce n’est qu’ultérieurement dans la procédure que [le directeur adjoint de Renault] a modifié ses déclarations en indiquant finalement lors de son audition du 22 août 2019 : ʺLe vol de l’ordinateur avec les données s’est produit le week-end du 26 au 29 juilletʺ. »

Sur la désignation par Renault et la police de Rayane comme le seul coupable possible : « La Cour ne pourra que constater qu’alors que [le directeur adjoint de Renault] évoque dans son audition du 22 août 2019 « des personnes qui utilisent ce matériel » qui « ont pu identifier le vol du matériel », les enquêteurs n’ont pas jugé utiles de se faire communiquer l’identité de ces personnes qui ont découvert le ou les vols et encore moins de les interroger. » Il aurait été pourtant capital de les entendre pour connaître la date exacte du vol et les conditions de sa découverte. D’autant plus qu’« aucune vidéo ne montre [Rayane] en train sortir des locaux de la société RENAULT l’ordinateur, ordinateur extrêmement volumineux qu’il est impossible de dissimuler. » Et que cet ordinateur n’a pas été retrouvé au domicile de Rayane.

Sur les nombreuses incohérences : Les juges démontrent que le numéro de série gravé sur le processeur saisi lors de la perquisition chez Rayane n’est pas le même que celui du processeur signalé comme disparu par Renault. Quant à la carte graphique, Renault affirme que la carte trouvée chez Rayane a le même numéro de série que celle qui lui aurait été volée. Mais elle n’est pas du même modèle. « Les couleurs » et « les formes diffèrent de manière manifeste ». Et les juges d’exprimer leurs doutes : « il est pour le moins troublant que… le numéro de série de la carte graphique retrouvée chez [Rayane] et qui figure sur une simple étiquette amovible correspondrait au numéro de la carte graphique volée à la société RENAULT ». « Une simple étiquette qui peut se décoller et se recoller », et qui aurait pu être collée sur la carte après la perquisition…

Renault toujours dans le déni

La Cour d’Appel de Versailles en conclut qu’« il n’est pas contestable que les policiers ont axé toute leur enquête sur la seule personne de [Rayane] qui a été désigné par la société Renault comme le seul auteur possible des vols. »

Les juges ont aussi ordonné « la restitution à [Rayane] des objets saisis à son domicile », notant non sans malice qu’« il est d’ailleurs remarquable de constater que sans attendre l’issue des poursuites engagées contre [Rayane] le matériel saisi à son domicile a été « restitué » à la société Renault par les services de police ». Il faut cependant plusieurs relances de son avocat pour que Renault restitue quelques mois plus tard la carte et le processeur à Rayane, qui constate alors que ceux-ci ne fonctionnent plus.

Rayane, qui a rapidement trouvé un autre travail où il est bien intégré, se bat aujourd’hui pour obtenir réparation de la part de Renault des préjudices que lui et sa famille ont subis. La procédure prudhommale qu’il a initiée en février 2020 étant relancée suite à sa relaxe, la direction de Renault refuse de prendre en compte ce préjudice. Elle accuse Rayane de « déloyauté », le considère toujours coupable, estimant qu’il a été relaxé uniquement au « bénéfice du doute... compte tenu des carences de l’enquête de police ».

La direction de Renault ne concède qu’à lui verser l’indemnité transactionnelle négociée au moment de son licenciement, une somme que Renault n’avait peut-être jamais envisagés de lui verser. Car on peut se demander si cette plainte pour vol ne visait pas uniquement à satisfaire l’ego de certains responsables du Cristallin, et si toute cette machination n’était pas qu’une sombre vengeance envers un salarié dont le seul tort est d’avoir résisté à sa hiérarchie.

Le combat de Rayane pour sa dignité et pour obtenir réparation n’est pas encore terminé.


 

Notes

[2Rayane apprendra par la suite qu’une Responsable RH de Renault avait envoyé un mail au commissariat de Boulogne le 12 septembre lui demandant d’activer la perquisition car elle subissait soi-disant « des pressions de nos syndicats et de l’avocat » de Rayane... qui ne faisaient que réclamer le versement de la transaction.


 


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