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2/08/21 - CSE du jeudi 22/07/2021

12/07/21 - Notre raison d’être

22/06/21 - Renault condamné pour défaut de plan de prévention

15/06/21 - Ingénierie-Tertiaire : tes emplois foutent le camp

14/06/21 - Des erreurs en cascade sur les fiches de paie

8/06/21 - CSE du 7 juin sur l’externalisation de la maintenance opérationnelle

2/06/21 - Rien de tel qu’une techno-manif pour se faire entendre

27/05/21 - Rassemblement des salariés de l’Ingénierie au Technocentre mardi 1er juin

27/05/21 - Extension du mode Agile à la DEA-L : attention danger !

24/05/21 - Externalisation de la maintenance des moyens d’essais : une expertise à charge

19/05/21 - Externalisation : après la maintenance des moyens d’essais, l’exploitation

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Activités sociales et culturelles : la grande tambouille

Publié le 12 octobre 2023 à 11h00 - Mis à jour le 23 octobre 2023 à 9h33

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Avec les transferts vers Ampere et le démantèlement de Renault vient celui des CSE et de leurs Activités Sociales et Culturelles mises à disposition des salariés : subventions pour les vacances, arbre de Noël, médiathèque... Une grande tambouille dont des salariés feront les frais.


Télécharger le tract du 17 octobre 2023

Les salariés Renault de Guyancourt et d’Aubevoye transférés chez Ampere Software Technology et Ampere sas en novembre 2023 vont-ils pouvoir continuer à bénéficier des Activités Sociales et Culturelles (ASC [1]) ? A quel CSE seront-ils rattachés ? Ces questions ont été l’objet d’une réunion extraordinaire du CSE de Renault Guyancourt/Aubevoye le 12 octobre 2023. Un sujet complexe, mais la réunion du CSE n’a duré qu’une heure. Celui-ci avait été préparé en amont en l’absence de plusieurs organisations syndicales, dont SUD, qui n’avaient pas été invitées à ces phases préparatoires.

Au final, les salariés de Guyancourt/Aubevoye transférés chez Ampere sas et Ampere Software & Technology (AST) continueront à bénéficier des Activités Sociales et Culturelles (ASC) du CSE de Renault Guyancourt/Aubevoye, au moins pendant une période transitoire fixée jusqu’aux prochaines élections CSE en 2024. A ceci près que les salariés transférés chez Ampere sas ne pourront plus bénéficier des Chèques Emploi Service Universels (CESU) et que de nombreux salariés de Lardy basculés sur le CSE de Guyancourt verront leur subvention vacances diminuée.

Tous les salariés de Lardy ne bénéficieront plus des mêmes ASC : 170 salariés qui restent Renault et 5 salariés transférés chez Ampere Software seront basculés sur le CSE de Guyancourt, tandis que 618 salariés qui passent chez Ampere sas resteront dans le CSE de Lardy. Celui-ci sera géré par une commission de transfert jusqu’aux prochaines élections CSE.

Or chaque CSE a des sources de financement, des moyens [2] et des politiques différentes (montant des subventions fixé en fonction du salaire, offre de prestations...). Ainsi la grille de subvention du CSE de Lardy est plus favorable aux bas salaires que celle de Guyancourt/Aubevoye. Pour SUD, c’est dans cette direction que les CSE doivent aller, dans une optique de justice sociale.

Des accords (conventions) seront passés entre les CSE de Renault Software Lab (devenant Ampere Software Technology en novembre 2023) et de Guyancourt. Ils prévoient le transfert d’une partie du budget des ASC d’Ampere Software Technology (AST) au CSE de Guyancourt selon un ratio correspondant à la masse salariale des salariés de Guyancourt transférés chez AST. Les salariés transférés chez Ampere sas restent bénéficiaires des ASC du CSE de Guyancourt en tant qu’ « anciens salariés » de Renault.

Un partage des réserves financières et des biens (matériel, immobilier, patrimoine...) du CSE de Guyancourt/Aubevoye est ensuite prévu avec les deux CSE d’Ampere sas et AST. L’état des lieux de ces réserves est reporté à une date ultérieure. Le démantèlement des CSE est en marche.

Au 1er novembre 2023, 170 salariés de Lardy et 418 de Cléon qui restent Renault sas seront également affectés à l’établissement de Renault Guyancourt/Aubevoye et aux Activité Sociales et Culturelles de ce CSE. Ils y perdront en termes de proximité.

Le grand démembrement

En novembre 2023, ce sont donc 6 568 salariés Renault qui vont passer chez Ampere. Si on y ajoute les 5 388 salariés d’Ampere Electricity (qui comprend les usines de Douai, Maubeuge et Ruitz), Ampere et ses filiales compteront alors 11 956 salariés.

Transfert des salariés Guyancourt-Aubevoye Lardy Software Lab Siège VSF Cléon Douai Maubeuge Ruitz Total
Ampere Software & Technology 1052 5 471 46 17 1591
Ampere sas 1311 648 18 102 2079
Ampere Cléon 2898 2898
Electricity 3263 1789 336 5388
Total Ampere 2363 653 471 64 3017 3263 1789 336 11956
Total Renault sas [3] 5531 170 3005 549 418 75 4 9752
Total site 7894 823 471 3005 613 3435 3338 1793 336 21708

Dans un second temps, la direction prévoit de constituer un CSE unique « Renault Ile-De-France » comprenant les salariés qui restent Renault. Ce CSE unique comprendra les salariés Renault de Guyancourt, du Siège (Plessis-Robinson et Boulogne-Billancourt), de Villiers-St-Frédéric et de Lardy, mais aussi d’Aubevoye situé dans l’Eure et de Cléon en Seine-Maritime.

Des élections professionnelles auront lieu en 2024 dans chacune des filiales d’Ampere et à Renault IDF. A l’issue de celles-ci, chaque CSE déterminera les modalités de fonctionnement de ses Activités Sociales et Culturelles. La grande tambouille ne fait que commencer.


 

Notes

[1Les Activités Sociales et Culturelles (ASC) concernent les prestations mises en place par les Comités Sociaux et Économiques (CSE) pour les vacances, les activités sportives et culturelles et les loisirs des salariés et leur famille.

[2Les Activités Sociales et Culturelles sont financées par l’employeur. Leur budget est fixé par un accord d’entreprise. Il est calculé selon un pourcentage (taux de subvention) de la masse salariale. Voici par exemple les taux et le montant des subventions actuelles (avant novembre 2023) des ASC de quelques établissements :

Établissement Taux de subvention montant du budget ASC 20222
Guyancourt 2,12% 13 656 021 €
Lardy 2,07% 1 095 965 €
RSL 1,30% 466 352 €
Siège 2,37% 6 978 087 €

[3Ce tableau ne comprend pas les autres sites Renault non concernés par des transferts de salariés vers Ampere : Sandouville, Le Mans, Flins, Batilly, Dieppe...


 


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