18 juin 1993 : « Accord relatif au suivi et au développement de l'accord à vivre - Avenant du 18 juin 1993 » : Télécharger l'avenant de l'accord à vivre
29 décembre 1989 : « Accord à vivre de Renault du 29 décembre 1989 » : Télécharger l'accord à vivre
27 juin 2003 : « Avenant du 27 juin 2003 à l'accord du 28 juin 2001 relatif à la professionnalisation par la compétence des opérateurs de production Renault » Télécharger l'avenant
Accord Professionnalisation des APR 2001
29 juin 2001 : « Accord du 29 juin 2001 relatif à la professionnalisation par la compétence des opérateurs de production de Renault » Télécharger l'accord
1er mars 2021 : « Accord du 1er mars 2021 relatif à la mise en oeuvre du dispositif d’activité partielle de longue durée au sein de Renault s.a.s. et de certaines filiales industrielles du Groupe Renault » : Télécharger l'accord APLD
Mise en place de l'APLD en Ile-de-France
2 février 2021 : « Décision unilatérale portant sur la mise en place d’un dispositif d’Activité Partielle de Longue Durée au sein des Etablissements d’Ile-De-France de Renault s.a.s. » : Télécharger la Décision Unilatérale
Contrat de Solidarité et d'Avenir 2021
27 janvier 2021 : « Contrat de solidarité et d’avenir pour l’année 2021 du 27 janvier 2021 » : Télécharger l'accord
Avenant n°1 au Contrat de Solidarité et d'Avenir
15 décembre 2020 : « Avenant de révision à l’accord contrat de solidarité et d’avenir du 2 avril 2020, du 15 décembre 2020 » : Télécharger l'avenant
Contrat de Solidarité et d'Avenir
2 avril 2020 : « Contrat de Solidarité et d'Avenir du 2 avril 2020 » Télécharger l'accord
Accord indemnisation chômage partiel
30 juin 2011 : « Accord du 30 juin 2011 relatif à l'indemnisation du chômage partiel » : Télécharger l'accord
Accord Contrat social de crise 2010
17 décembre 2009 : « Accord contrat social de crise du 17 décembre 2009 » : Télécharger l'accord
Avenant à l'Accord social de crise
19 juin 2009 : « Avenant aux Accords « Contrat social de crise du 27 mars 2009 » du 19 juin 2009 » : Télécharger l'accord
Accord d’application de l’accord social de crise
27 mars 2009 : « Accord d’application de l’accord social de crise du 27 mars 2009 » : Télécharger l'accord d'application
27 mars 2009 : « Accord social de crise du 27 mars 2009 » : Télécharger l'accord
Avenant Accord Re-Nouveau France 2025
13 juin 2022 : « Avenant de révision du 13 juin 2022 à l’accord Re-Nouveau France 2025 » du 14 décembre 2021 : Télécharger l'avenant
14 décembre 2021 : Accord « Re-Nouveau France 2025 » du 14 décembre 2021 : Télécharger l'accord (lecture plus facile avec les liens dans la table des matières) Télécharger l'accord signé
Accord de méthode de négociation d'un nouvel accord de compétitivité
28 juillet 2021 : « Accord de méthode visant à encadrer la négociation d’un accord cadre social pluriannuel du 28 juillet 2021 » : Télécharger l'accord
Accord sur l'externalisation des salariés de la maintenance
21 juillet 2021 : « Accord d’accompagnement des salariés concernés par le projet d’externalisation du pôle pilotage de la maintenance opérationnelle du 21 juillet 2021 » : Télécharger l'accord
Accord Renault Hauts-de-France
8 juin 2021 : « Accord pour l'avenir des sites Renault dans les Hauts-de-France du 8 juin 2021 » : Télécharger l'accord
Avenant à l'accord sur la transformation des compétences
7 avril 2021 : « Avenant de révision à l’accord portant sur la transformation des compétences dans les Fonctions Globales de Renault s.a.s. » du 7 avril 2021 : Téléchargez l'avenant
Accord fermeture Renault Choisy
22 mars 2021 : « Accord du 22 mars 2021 définissant les conditions spécifiques de mobilité et de transfert des salariés du site de Choisy le Roi » : Télécharger l'accord
Accord sur la transformation des compétences
20 novembre 2020 : « Accord portant sur la transformation des compétences dans les Fonctions Globales de Renault s.a.s. du 20 novembre 2020 » signé par la CFE/CGC, la CFDT et FO : Télécharger l'accord
Avenant à l'Accord de méthode 2020
24 juillet 2020 : « Avenant de révision à l’accord de méthode et transition pour l’année 2020 du 24 juillet 2020 » : Télécharger l'accord
Accord de méthode et de transition pour l'année 2020
6 mars 2020 : « Accord de méthode et de transition pour l'année 2020 du 6 mars 2020 » : Télécharger l'accord
Avenant à l'Accord Compétitivité 2017 : Dispenses d'Activité
16 avril 2018 : « Avenant de révision du 16 avril 2018 à l’Accord du 13 janvier 2017 Renault France – CAP 2020 Contrat d’Activité pour une Performance durable de Renault en France » : Télécharger l'accord
13 janvier 2017 : « Renault France CAP 2020 : Contrat d’Activité pour une Performance durable de Renault en France » : Télécharger l'accord en version pdf Télécharger l'accord signé
Accord de méthode en vue de négocier un nouvel accord compétitivité
16 septembre 2016 : « Accord collectif fixant le processus de négociation de l'accord de compétitivité 2017 Renault sas et filiales » du 16 septembre 2016 : Télécharger l'accord
13 mars 2013 : « Accord de groupe « Contrat pour une nouvelle dynamique de croissance et de développement social de Renault en France » du 13 mars 2013 » Télécharger l'accord
Charte du droit à la déconnexion
30 août 2021 : « Charte du droit à la déconnexion » du 30 aout 2021 : Télécharger la charte
Accord relatif aux nouveaux modes de travail
10 juin 2021 : « Accord relatif aux nouveaux modes de travail du 10 juin 2021 » : Télécharger l'accord
Fiches pratiques couverture sociale
12 juillet 1991 : Accession à la propriété Ancienneté Congés Dispositions particulières selon le statut du salarié Famille Fin de carrière Handicap Indemnisation Maladie/Accident/Bilan de santé Prévoyance décès Service national
5 juillet 1991 : « Accord relatif à la couverture sociale des salariés Renault du 5 juillet 1991 » Télécharger l'accord
23 mai 2019 : Règlement intérieur du Comité Social et Économique de l'établissement Renault Guyancourt
Accord égalité professionnelle 2019
2 août 2019 : Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et de la mixité dans l'entreprise du 2 aout 2019 Télécharger l'accord
Accord égalité professionnelle 2018
19 janvier 2018 : « Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la mixité dans l'entreprise » [Télécharger l'accord->doc1257
Accord égalité professionnelle 2012
16 mai 2012 : « Accord du 16 mai 2012 en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la mixité dans l'entreprise » Télécharger l'accord
Accord accès ETAM au coefficient 400
26 juillet 2002 : « Accord du 26 juillet 2002 relatif aux nouvelles modalités d'accès des ETAM au coefficient 400 » Télécharger l'accord
3 mai 2002 : « Accord du 3 mai 2002 relatif au parcours d'adaptation et d'intégration des ETAM débutants recrutés avec un diplôme de technicien supérieur » Télécharger l'accord
15 janvier 1996 : « Accord d'entreprise portant sur le statut et l’organisation des salariés ETAM au forfait du 15 janvier 1996 » Télécharger l'accord
Gestion de carrière et gestion prévisionnelle des compétences
12 décembre 2017 : « Accord reconnaissance du 12 décembre 2017 » Télécharger l'accord
11 février 2015 : « Avenant du 11 février 2015 à l'Accord du 4 février 2011 sur la Gestion prévisionnelle des Emplois et des Compétences (GPEC) » Télécharger l'avenant
4 février 2011 : « Accord du 4 février 2011 sur la Gestion prévisionnelle des Emplois et des Compétences (GPEC) » Télécharger l'accord
26 novembre 1999 : « Accord CASA national » « Adaptation RENAULT de l'Accord CASA national » Accord CASA national - Retour en haut de la page ACCORD NATIONAL PROFESSIONNEL DU 26 JUILLET 1999 RELATIF A LA CESSATION D’ACTIVITE DE SALARIES AGES Entre : l’Union des Industries Métallurgiques et Minières, d’une part, Les (...)
19 novembre 2020 : « Accord Renault du 19 novembre 2020 en faveur des personnes en situation de handicap » : Télécharger l'accord
9 juillet 2018 : « Avenant de révision du 9 Juillet 2018 à l'Accord du 15 septembre 2017 en faveur des personnes en situation de handicap » Télécharger l'avenant
15 décembre 2017 : « Accord Renault du 15 décembre 2017 en faveur des personnes en situation de handicap » Télécharger l'accord
28 septembre 2016 : « Accord Renault sas du 28 septembre 2016 en faveur des personnes en situation de handicap » Télécharger l'accord
8 juillet 2013 : « Accord Renault sas du 8 juillet 2013 en faveur des personnes en situation de handicap » Télécharger l'accord
Accord accès statut Cadre 2011
6 décembre 2011 : « Accord du 6 décembre 2011 relatif à la promotion au statut cadre » Télécharger l'accord
Accord accès statut Cadre 2000
15 septembre 2000 : « Accord du 15 septembre 2000 relatif aux filières d'accès au statut cadre, portant avenant à l'accord du 28 décembre 1990 relatif aux nouvelles filières d'accès au statut cadre » Télécharger l'accord
Accord Intéressement Guyancourt/Aubevoye 2022
28 juin 2022 : « Accord d’intéressement aux performances locales pour l’année 2022 » du 29 juin 2022 : Télécharger l'accord Les effets pervers de l’Intéressement La direction de Renault a choisi de remplacer les Augmentations Générales de Salaires par des primes d’Intéressement. Et si les salariés et tous les syndicats (...)
Accord Intéressement Guyancourt/Aubevoye 2021
29 juin 2021 : Accord d’intéressement aux performances locales pour l’année 2021 du 29 juin 2021 : Télécharger l'accord
Accord Intéressement Guyancourt 2020
22 juillet 2020 : Accord d'intéressement aux performances locales pour l'année 2020 de l'établissement de Guyancourt du 22 juillet 2020 : Télécharger l'accord
Avenant 2019 à l'accord Intéressement Guyancourt 2017-2019
18 juin 2019 : Avenant 2019 à l'accord d'intéressement du personnel aux performances de l'établissement de Guyancourt 2017-2018-2019
Avenant 2018 à l’accord Intéressement Guyancourt 2017-2019
25 juin 2018 : « Avenant 2018 à l’accord d'intéressement du personnel aux performances de l’établissement de Guyancourt 2017-2018-2019 »
Accord Intéressement Guyancourt 2017-2019
19 juin 2017 : « Accord d'intéressement du personnel aux performances de l’établissement de Guyancourt 2017 - 2018 - 2019 »
Accord intéressement Groupe 2023
19 avril 2023 : « Accord d’intéressement pour l’année 2023 du 19 avril 2023 » Télécharger l'accord Contenu : Cet accord comporte : un intéressement sur les résultats financiers du Groupe associant deux critères principaux : l’un sur la MOP et le Cash-Flow Opérationnel, l'autre sur la réduction des émissions de CO2 (CAFE (...)
Accord Intéressement Groupe 2022
14 avril 2022 : « Accord d’intéressement pour l’année 2022 du 14 avril 2022 » Télécharger l'accord
Accord Intéressement Groupe 2021
2 juin 2021 : « Accord d’intéressement pour l’année 2021 du 2 juin 2021 » Télécharger l'accord
Accord Intéressement Groupe 2020
3 juillet 2020 : Accord d'intéressement Groupe pour l'année 2020 du 3 juillet 2020 : Télécharger l'accord
Avenant 2019 à l'accord intéressement Groupe 2017-2019 (bonus)
7 juin 2019 : Avenant du 7 juin 2019 relatif à l’accord d’intéressement Renault du 10 mars 2017 Télécharger l'avenant
Avenant 2018 à l'accord Intéressement Groupe 2017-2019
29 juin 2018 : « Avenant du 29 juin 2018 relatif à l'accord d'intéressement Renault du 10 mars 2017 » Télécharger l'avenant
Accord Intéressement Groupe 2017-2019
10 mars 2017 : « Accord d'intéressement Renault pour les années 2017-2018-2019 » Télécharger l'accord
Accord Prévoyance Renault Group
9 décembre 2022 : « Accord instituant un régime de prévoyance au profit des Salariés de Renault Group du 9 décembre 2022 » : Télécharger l'accord
Accord mutuelle obligatoire Renault Group
10 novembre 2022 : « Accord instituant un régime obligatoire de remboursement des frais de santé au profit des Salariés de Renault Group » du 10 novembre 2022 : Télécharger l'accord
Avenant n°4 Mutuelle obligatoire
22 novembre 2019 : « Avenant n°4 à l’accord du 11 septembre 2014 instituant un régime obligatoire de remboursement de frais de soins de santé au profit des salariés de Renault du 22 novembre 2019 » Télécharger l'avenant n°4
Avenant n°3 Mutuelle obligatoire
12 avril 2019 : « Avenant n°3 à l’accord du 11 septembre 2014 instituant un régime obligatoire de remboursement de frais de soins de santé au profit des salariés de Renault du 12 avril 2019 » Télécharger l'avenant
Avenant n°2 Mutuelle obligatoire
23 juin 2016 : « Avenant n°2 à l'accord du 11 septembre 2014 instituant un régime obligatoire de remboursement de frais de soins de santé au profit des salariés de Renault » Télécharger l'avenant
Avenant n°1 Mutuelle obligatoire
20 mars 2015 : « Avenant n°1 à l'accord du 11 septembre 2014 instituant un régime obligatoire de remboursement de frais de soins de santé au profit des salariés de Renault » Télécharger l'avenant
11 septembre 2014 : « Accord du 11 septembre 2014 instituant un régime obligatoire de remboursement de frais de soins de santé au profit des salariés de Renault » Télécharger l'accord
24 février 2020 : « Avenant n°3 au Plan d’Épargne pour la Retraite COllectif (PERCO) portant sur sa transformation en Plan d’Épargne Retraite d'Entreprise COllectif (PERECO) du 24 février 2020 » Loi relative à la croissance et la transformation des entreprises (dite loi « Pacte ») et de ses texte d'application (...)
22 juillet 2016 : « Avenant n°2 à l'Accord du 20 octobre 2011 relatif à la mise en place d'un Plan d'Epargne pour la Retraite Collectif PERCO » Télécharger l'avenant
20 mars 2015 : « Avenant n°1 à l'Accord du 20 octobre 2011 relatif à la mise en place d'un Plan d'Epargne pour la Retraite Collectif PERCO » Télécharger l'avenant
20 octobre 2011 : « Accord du 20 octobre 2011 relatif à la mise en place d'un Plan d'Epargne pour la Retraite Collectif PERCO » Télécharger l'accord
Accord de méthode sur les nouveaux modes de travail
6 avril 2021 : « Accord de méthode encadrant la négociation d’un nouvel accord sur les nouveaux modes de travail du 6 avril 2021 » : Télécharger l'accord de méthode
Accord mondial sur l'évolution de la vie au travail
9 juillet 2019 : « Accord cadre mondial portant sur l'évolution de la vie au travail du 9 juillet 2019 » : Télécharger l'accord
Relations sociales Guyancourt/Aubevoye
Accord Dialogue Social Guyancourt/Aubevoye 2022
26 octobre 2022 : « Accord relatif aux modalités d'exercice du dialogue social de l'établissement de Guyancourt pris en déclinaison de l'accord RENAULT SAS du 17 juillet 2018 » du 26 octobre 2022 : Télécharger l'accord
Protocole d'Accord Préélectoral Guyancourt 2022
4 octobre 2022 : « Protocole d'Accord Préélectoral - Élections professionnelles du Comité Social et Économique de l'établissement de Guyancourt (Technocentre et Centre technique de Aubevoye) » du 4 octobre 2022 : Télécharger l'accord
Accord sur le financement des syndicats de Renault Guyancourt
6 juillet 2021 : « Accord relatif à la mise en œuvre du versement d’une contribution financière a certaines organisations syndicales de l’établissement de Guyancourt conformément à l’accord d’entreprise du 17 juillet 2018 » Télécharger l'accord Article 4 – Répartition de la provision de la contribution entre organisations (...)
Accord élections CA 2020 Guyancourt-Aubevoye
20 juillet 2020 : « Élections des administrateurs représentant les salaries au conseil d’administration de Renault de 2020. Adaptations locales établissement de Renault Guyancourt » : Télécharger l'accord
Accord Dialogue Social Guyancourt/Aubevoye 2018
29 octobre 2018 : « Accord relatif aux modalités d’exercice du dialogue social de l’établissement de Guyancourt pris en déclinaison de l’accord RENAULT SAS du 17 juillet 2018 du 29 octobre 2018 » : Télécharger la version originale (pdf) Télécharger l'accord signé (puis (...)
Protocole d'Accord Préélectoral Guyancourt 2018
15 octobre 2018 : « Protocole d'Accord Préélectoral - Élections professionnelles du Comité Social et Économique de l'établissement de Guyancourt (Technocentre et Centre technique de Aubevoye) » Télécharger l'accord
Elections CA : adaptations locales Guyancourt
21 juin 2016 : « Élections des administrateurs représentant les salariés au conseil d'administration de Renault de 2016 » Télécharger l'accord
Relations sociales Renault sas
Accord de méthode nouveau socle social
27 juillet 2022 : « Accord de méthode visant à encadrer la négociation d’un socle social commun au sein de Renault Group et le dialogue social lié aux études portant sur l’évolution de la structure juridique du groupe » du 27 juillet 2022 Télécharger l'accord Thèmes des négociations : Prévoyance et complémentaire santé (...)
Avenant à l'accord sur la composition du CCSE
21 janvier 2022 : « Accord définissant la composition du Comité Central Social et Économique de l’Entreprise du 6 septembre 2019 modifié par avenant du 21 janvier 2022 » : Télécharger l'accord modifié
Avenant à l'Accord sur les élections CA 2020
30 juillet 2020 : « Avenant de révision à l’accord relatif aux modalités d’organisation des élections des administrateurs représentant les salaries au conseil d’administration de Renault 2020 du 10 juillet 2020 » du 30 juillet 2020 Télécharger l'avenant
Accord élections Conseil d’Aministration 2020
10 juillet 2020 : « Accord relatif aux modalités d’organisation des élections des administrateurs représentant les salaries au conseil d’administration de Renault 2020 du 10 juillet 2020 » : Télécharger l'accord électoral 2020 des administrateurs salariés au Conseil d'administration (...)
Avenant à l'Accord sur le vote électronique 2016
9 juillet 2020 : « Avenant de révision à l’accord relatif au vote électronique pour les élections des administrateurs représentant les salariés au Conseil d’Administration de Renault du 20 avril 2016 » du 9 juillet 2020 : Télécharger l'avenant
6 septembre 2019 : « Accord définissant la composition du Comité Central Social et Économique de l’Entreprise du 6 septembre 2019 » Télécharger l'accord
Avenant n°2 à l'Accord Dialogue Social Renault sas 2018
6 septembre 2019 : « Avenant de révision à l'accord relatif au dialogue social et favorisant l’exercice et la valorisation des responsabilités syndicales au sein de Renault s.a.s. du 17 juillet 2018, mettant à jour la liste des établissements distincts de l'entreprise du 6 septembre 2019 » : Télécharger l'avenant (...)
Avenant n°1 à l'Accord Dialogue Social Renault sas 2018
13 mai 2019 : « Avenant de révision à l'accord relatif au dialogue social et favorisant l’exercice et la valorisation des responsabilités syndicales au sein de Renault s.a.s. du 17 juillet 2018, du 13 mai 2019 » : Télécharger l'avenant (version (...)
Accord CCSE cycle électoral 2018/2019
18 octobre 2018 : « Accord définissant le fonctionnement de l’institution représentative du personnel central pendant le cycle électoral 2018/2019 et précisant diverses mesures en matière de composition du CCSE du 18 octobre 2018 » Télécharger l'accord
Accord Dialogue Social Renault sas 2018
17 juillet 2018 : « Accord relatif au dialogue social et favorisant l’exercice et la valorisation des responsabilités syndicales au sein de Renault s.a.s. du 17 juillet 2018 » : Version originale (pdf) Accord signé (puis numérisé)
Accord de méthode sur la remise en cause des Instances Représentatives du Personnel
7 mai 2018 : « Accord de méthode encadrant la négociation relative au dialogue social et favorisant l'exercice et la valorisation des responsabilités syndicales au sein de Renault sas du 7 mai 2018 » Télécharger l'accord
Calendrier des négociations centrales 2017/2018
9 juin 2017 : « Accord de calendrier de la négociation collective pour les années 2017 et 2018 » Télécharger l'accord
Accord élections Conseil d'Aministration 2016
20 mai 2016 : « Protocole d'accord du 20 mai 2016 relatif aux élections des administrateurs représentant les salariés au conseil d'administration de Renault » Télécharger l'accord
Accord vote électronique élections CA 2016
20 avril 2016 : « Accord du 20 avril 2016 relatif au vote électronique pour les élections des administrateurs représentant les salariés au conseil d'administration de Renault » : Télécharger l'accord
Charte sur les sites Intranet syndicaux
2 février 2005 : « Charte du 2 février 2005 portant sur les conditions d’accès et d’utilisation de l’intranet Renault par les institutions représentatives du personnel » : Télécharger l'accord
Accord de méthode sur la discrimination syndicale
14 décembre 2001 : « Accord de méthode du 14 décembre 2001 relatif au règlement des litiges résultant d'évolutions professionnelles de représentant du personnel » Télécharger l'accord
Accord sur la représentation du personnel et la concertation sociale
23 juin 2000 : « Accord Renault sas du 23 juin 2000 modifie sur la représentation du personnel et la concertation sociale » Télécharger l'accord
30 mai 2023 : « Accord relatif à la prime d’ancienneté des Salariés non-cadres du 24 mai 2023 » : Télécharger l'accord Deux exemples : Formule actuelle A partir de 2024 Coefficient APR 195 Classe emploi 4 Coefficient prime (C) 1,95 Taux classe d'emploi (T) 1,69 Ancienneté 10 ans Ancienneté 10 ans Valeur point (...)
3 février 2023 : « Accord relatif à la négociation salariale pour l’année 2023 du 3 février 2023 » : Télécharger l'accord
30 septembre 2022 : « Plan global de soutien du pouvoir d’achat des Salariés de Renault Group » du 30 septembre 2022 : Télécharger l'accord
20 février 2020 : « Accord relatif à la négociation salariale du 20 février 2020 » Télécharger l'accord salarial 2020
28 février 2018 : « Accord relatif à la négociation salariale du 28 février 2018 » Télécharger l'accord
28 février 2017 : « Accord du 28 février 2017 relatif à la négociation salariale » Télécharger l'accord
8 novembre 2000 : « Accord du 8 novembre 2000 conclu en application de l'avenant du 18 février 2000 à l'accord du 16 avril 1999 relatif à l'emploi, l'organisation et la réduction du temps de travail » : Télécharger l'accord
Accord système de rémunération des ETAM et APR
24 juillet 1992 : « Accord relatif aux aménagements du système de rémunération du personnel ETAM et APR » du 24 juillet 1992 : Télécharger l'accord
Avenant à l'accord sur les nouveaux modes de travail
14 janvier 2022 : « Avenant de révision du 14 janvier 2022 à l’accord relatif aux nouveaux modes de travail du 10 juin 2021 » : Télécharger l'avenant
Charte des nouveaux modes de travail (télétravail)
21 juillet 2021 : Formules de télétravail Droits et Devoirs Processus de mise en œuvre Quelques bonnes pratiques Télécharger la charte sur le télétravail
7 février 2019 : « Accord sur les nouveaux modes de travail au sein de Renault sas du 7 février 2019 » Télécharger l'accord
22 juin 2010 : « Avenant du 22/06/10 à l'accord télétravail du 22 janvier 2007 » Télécharger l'avenant
22 janvier 2007 : « Accord du 22 janvier 2007 relatif au télétravail à domicile » Télécharger l'accord
Avenant 3 Maitrise du Temps de Travail Etablissement Guyancourt/Aubevoye
25 mai 2022 : « Avenant a l’accord relatif à la maîtrise du temps de travail et a la mise en place d’un horaire variable du 17 mai 2011, modifié par les avenants du 27 juin 2013 et du 16 décembre 2020 pour l’établissement de Guyancourt » du 25 mai 2022 : Télécharger (...)
Avenant 2 Maitrise du Temps de Travail Etablissement Guyancourt/Aubevoye
16 décembre 2020 : Avenant à l’Accord relatif à la maitrise du temps de travail et à la mise en place d’un horaire variable pour l’établissement de Guyancourt du 17 mai 2011 : Télécharger l'avenant
Accord sur l'organisation du temps de travail
25 septembre 2019 : Accord du 25 septembre 2019 définissant l'organisation du temps de travail de Renault s.a.s et des filiales industrielles du Groupe Renault : Télécharger l'accord
Avenant 1 Maitrise du Temps de Travail Etablissement Guyancourt/Aubevoye
27 juin 2013 : « Avenant à l'accord relatif à la maitrise du temps de travail et à la mise en place d'un horaire variable du 17 mai 2011 pour l'établissement de Guyancourt » Télécharger l'avenant
Accord Maitrise du Temps de Travail Etablissement Guyancourt/Aubevoye
11 mai 2011 : « Accord relatif à la maitrise du temps de travail et à la mise en place d'un horaire variable pour l'établissement de Guyancourt » : Télécharger l'accord
7 juin 2002 : « Accord du 7 juin 2002 relatif aux congés » : Télécharger l'accord
18 février 2000 : « Avenant du 18 février 2000 à l'accord du 16 avril 1999 relatif à l'emploi, l'organisation et la réduction du temps de travail » Télécharger l'avenant
2 avril 1999 : « Accord Renault s.a. sur l’emploi, l’organisation et la réduction du temps de travail » Télécharger l'accord
19 décembre 1997 : « Accord relatif au développement du travail à temps partiel choisi » Télécharger l'accord
15 janvier 1996 : « Accord d'entreprise portant sur le capital temps du 15 janvier 1996 » Télécharger l'accord
