18 juin 1993 : « Accord relatif au suivi et au développement de l'accord à vivre - Avenant du 18 juin 1993 » : Télécharger l'avenant de l'accord à vivre
29 décembre 1989 : « Accord à vivre de Renault du 29 décembre 1989 » : Télécharger l'accord à vivre
Accord intéressement local Ampere ST
26 juin 2024 : « Accord d’intéressement aux performances locales pour les années 2024 et 2025 du 11 juin 2024 » : Télécharger l'accord Les indicateurs retenus sont : indicateur Coûts : réduction des coûts (BOP Challenge), indicateur Délais : Respect des jalons ingénierie, indicateur Sécurité N°1 : Formations HSEE (...)
Accord sur la composition du CSE Central
8 avril 2024 : « Accord du 8 avril 2024 définissant la composition du Comité Social et Economique Central » : Télécharger l'accord
Accord dialogue social UES Ampere
28 mars 2024 : « Accord relatif au dialogue social au sein de l’UES Ampere du 28 mars 2024 » : Télécharger l'accord
28 mars 2024 : « Accord portant reconnaissance de l’UES Ampere du 28 mars 2024 » : Télécharger l'accord
27 juin 2003 : « Avenant du 27 juin 2003 à l'accord du 28 juin 2001 relatif à la professionnalisation par la compétence des opérateurs de production Renault » Télécharger l'avenant
Accord Professionnalisation des APR 2001
29 juin 2001 : « Accord du 29 juin 2001 relatif à la professionnalisation par la compétence des opérateurs de production de Renault » Télécharger l'accord
1er mars 2021 : « Accord du 1er mars 2021 relatif à la mise en oeuvre du dispositif d’activité partielle de longue durée au sein de Renault s.a.s. et de certaines filiales industrielles du Groupe Renault » : Télécharger l'accord APLD
Mise en place de l'APLD en Ile-de-France
2 février 2021 : « Décision unilatérale portant sur la mise en place d’un dispositif d’Activité Partielle de Longue Durée au sein des Etablissements d’Ile-De-France de Renault s.a.s. » : Télécharger la Décision Unilatérale
Contrat de Solidarité et d'Avenir 2021
27 janvier 2021 : « Contrat de solidarité et d’avenir pour l’année 2021 du 27 janvier 2021 » : Télécharger l'accord
Avenant n°1 au Contrat de Solidarité et d'Avenir
15 décembre 2020 : « Avenant de révision à l’accord contrat de solidarité et d’avenir du 2 avril 2020, du 15 décembre 2020 » : Télécharger l'avenant
Contrat de Solidarité et d'Avenir
2 avril 2020 : « Contrat de Solidarité et d'Avenir du 2 avril 2020 » Télécharger l'accord
Accord indemnisation chômage partiel
30 juin 2011 : « Accord du 30 juin 2011 relatif à l'indemnisation du chômage partiel » : Télécharger l'accord
Accord Contrat social de crise 2010
17 décembre 2009 : « Accord contrat social de crise du 17 décembre 2009 » : Télécharger l'accord
Avenant à l'Accord social de crise
19 juin 2009 : « Avenant aux Accords « Contrat social de crise du 27 mars 2009 » du 19 juin 2009 » : Télécharger l'accord
Accord d’application de l’accord social de crise
27 mars 2009 : « Accord d’application de l’accord social de crise du 27 mars 2009 » : Télécharger l'accord d'application
27 mars 2009 : « Accord social de crise du 27 mars 2009 » : Télécharger l'accord
Accord Re-Nouveau France 2025 modifié en juin 2022 et novembre 2023
16 novembre 2023 : « Accord Re-Nouveau France 2025 du 14 décembre 2021 révisés par l'avenant du 13 juin 2022 et par l'avenant du 16 novembre 2023 » : Télécharger l'accord révisé Télécharger l'avenant du 16 novembre 2023
Accord de prolongation des Dispenses d'Activité
28 juin 2023 : « Accord relatif à l'aménagement des dispositifs de Dispense d’Activité existants du 28 juin 2023 » : Télécharger l'accord
Avenant Accord Re-Nouveau France 2025
13 juin 2022 : « Avenant de révision du 13 juin 2022 à l’accord Re-Nouveau France 2025 » du 14 décembre 2021 : Télécharger l'avenant
14 décembre 2021 : Accord « Re-Nouveau France 2025 » du 14 décembre 2021 : Télécharger l'accord (lecture plus facile avec les liens dans la table des matières) Télécharger l'accord signé
Accord de méthode de négociation d'un nouvel accord de compétitivité
28 juillet 2021 : « Accord de méthode visant à encadrer la négociation d’un accord cadre social pluriannuel du 28 juillet 2021 » : Télécharger l'accord
Accord sur l'externalisation des salariés de la maintenance
21 juillet 2021 : « Accord d’accompagnement des salariés concernés par le projet d’externalisation du pôle pilotage de la maintenance opérationnelle du 21 juillet 2021 » : Télécharger l'accord
Accord Renault Hauts-de-France
8 juin 2021 : « Accord pour l'avenir des sites Renault dans les Hauts-de-France du 8 juin 2021 » : Télécharger l'accord
Avenant à l'accord sur la transformation des compétences
7 avril 2021 : « Avenant de révision à l’accord portant sur la transformation des compétences dans les Fonctions Globales de Renault s.a.s. » du 7 avril 2021 : Téléchargez l'avenant
Accord fermeture Renault Choisy
22 mars 2021 : « Accord du 22 mars 2021 définissant les conditions spécifiques de mobilité et de transfert des salariés du site de Choisy le Roi » : Télécharger l'accord
Accord sur la transformation des compétences
20 novembre 2020 : « Accord portant sur la transformation des compétences dans les Fonctions Globales de Renault s.a.s. du 20 novembre 2020 » signé par la CFE/CGC, la CFDT et FO : Télécharger l'accord
Avenant à l'Accord de méthode 2020
24 juillet 2020 : « Avenant de révision à l’accord de méthode et transition pour l’année 2020 du 24 juillet 2020 » : Télécharger l'accord
Accord de méthode et de transition pour l'année 2020
6 mars 2020 : « Accord de méthode et de transition pour l'année 2020 du 6 mars 2020 » : Télécharger l'accord
Avenant à l'Accord Compétitivité 2017 : Dispenses d'Activité
16 avril 2018 : « Avenant de révision du 16 avril 2018 à l’Accord du 13 janvier 2017 Renault France – CAP 2020 Contrat d’Activité pour une Performance durable de Renault en France » : Télécharger l'accord
13 janvier 2017 : « Renault France CAP 2020 : Contrat d’Activité pour une Performance durable de Renault en France » : Télécharger l'accord en version pdf Télécharger l'accord signé
Accord de méthode en vue de négocier un nouvel accord compétitivité
16 septembre 2016 : « Accord collectif fixant le processus de négociation de l'accord de compétitivité 2017 Renault sas et filiales » du 16 septembre 2016 : Télécharger l'accord
13 mars 2013 : « Accord de groupe « Contrat pour une nouvelle dynamique de croissance et de développement social de Renault en France » du 13 mars 2013 » Télécharger l'accord
Charte du droit à la déconnexion
30 août 2021 : « Charte du droit à la déconnexion » du 30 aout 2021 : Télécharger la charte
Accord relatif aux nouveaux modes de travail
10 juin 2021 : « Accord relatif aux nouveaux modes de travail du 10 juin 2021 » : Télécharger l'accord
Fiches pratiques couverture sociale
12 juillet 1991 : Accession à la propriété Ancienneté Congés Dispositions particulières selon le statut du salarié Famille Fin de carrière Handicap Indemnisation Maladie/Accident/Bilan de santé Prévoyance décès Service national
5 juillet 1991 : « Accord relatif à la couverture sociale des salariés Renault du 5 juillet 1991 » Télécharger l'accord
23 mai 2019 : Règlement intérieur du Comité Social et Économique de l'établissement Renault Guyancourt
Accord égalité professionnelle 2023
20 octobre 2023 : Accord en faveur de l’Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et de la mixité au sein du Groupe en France du 20 octobre 2023 Télécharger l'accord Périmètre de l'accord : Renault s.a.s., Ampere s.a.s., Ampere Cléon, ACI Villeurbanne, Ampere Electricity (Renault Electricity), Alpine Cars, (...)
Accord égalité professionnelle 2019
2 août 2019 : Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et de la mixité dans l'entreprise du 2 aout 2019 Télécharger l'accord
Accord égalité professionnelle 2018
19 janvier 2018 : « Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la mixité dans l'entreprise » [Télécharger l'accord->doc1257
Accord égalité professionnelle 2012
16 mai 2012 : « Accord du 16 mai 2012 en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la mixité dans l'entreprise » Télécharger l'accord
Accord accès ETAM au coefficient 400
26 juillet 2002 : « Accord du 26 juillet 2002 relatif aux nouvelles modalités d'accès des ETAM au coefficient 400 » Télécharger l'accord
3 mai 2002 : « Accord du 3 mai 2002 relatif au parcours d'adaptation et d'intégration des ETAM débutants recrutés avec un diplôme de technicien supérieur » Télécharger l'accord
15 janvier 1996 : « Accord d'entreprise portant sur le statut et l’organisation des salariés ETAM au forfait du 15 janvier 1996 » Télécharger l'accord
Gestion de carrière et gestion prévisionnelle des compétences
12 décembre 2017 : « Accord reconnaissance du 12 décembre 2017 » Télécharger l'accord
11 février 2015 : « Avenant du 11 février 2015 à l'Accord du 4 février 2011 sur la Gestion prévisionnelle des Emplois et des Compétences (GPEC) » Télécharger l'avenant
4 février 2011 : « Accord du 4 février 2011 sur la Gestion prévisionnelle des Emplois et des Compétences (GPEC) » Télécharger l'accord
Plan Renault Volontariat (PRV)
16 octobre 2008 : Télécharger le communiqué de presse
26 novembre 1999 : « Accord CASA national » « Adaptation RENAULT de l'Accord CASA national » Accord CASA national - Retour en haut de la page ACCORD NATIONAL PROFESSIONNEL DU 26 JUILLET 1999 RELATIF A LA CESSATION D’ACTIVITE DE SALARIES AGES Entre : l’Union des Industries Métallurgiques et Minières, d’une part, Les (...)
18 décembre 2023 : « Accord en faveur des personnes en situation de handicap au sein du Groupe en France du 18 décembre 2023 » : Télécharger l'accord Périmètre de l'accord : Renault s.a.s., Ampere SAS, Ampere Cléon, ACI Villeurbanne, Ampere Electricity, Alpine Cars, Manufacture Alpine Dieppe, Sofrastock International, (...)
19 novembre 2020 : « Accord Renault du 19 novembre 2020 en faveur des personnes en situation de handicap » : Télécharger l'accord
9 juillet 2018 : « Avenant de révision du 9 Juillet 2018 à l'Accord du 15 septembre 2017 en faveur des personnes en situation de handicap » Télécharger l'avenant
15 décembre 2017 : « Accord Renault du 15 décembre 2017 en faveur des personnes en situation de handicap » Télécharger l'accord
28 septembre 2016 : « Accord Renault sas du 28 septembre 2016 en faveur des personnes en situation de handicap » Télécharger l'accord
8 juillet 2013 : « Accord Renault sas du 8 juillet 2013 en faveur des personnes en situation de handicap » Télécharger l'accord
Accord accès statut Cadre 2011
6 décembre 2011 : « Accord du 6 décembre 2011 relatif à la promotion au statut cadre » Télécharger l'accord
Accord accès statut Cadre 2000
15 septembre 2000 : « Accord du 15 septembre 2000 relatif aux filières d'accès au statut cadre, portant avenant à l'accord du 28 décembre 1990 relatif aux nouvelles filières d'accès au statut cadre » Télécharger l'accord
Accord Intéressement local IDF
22 juin 2023 : « Accord d’intéressement aux performances locales pour l’année 2023 du 22 juin 2023 » pour les établissements distincts de Renault Siège, Guyancourt, Villiers-Saint-Frédéric et Lardy : Télécharger l'accordSalariés transférés chez Ampere La valeur du point est augmentée pour les salariés transférés chez (...)
Accord Intéressement Guyancourt/Aubevoye 2022
28 juin 2022 : « Accord d’intéressement aux performances locales pour l’année 2022 » du 29 juin 2022 : Télécharger l'accord Les effets pervers de l’Intéressement La direction de Renault a choisi de remplacer les Augmentations Générales de Salaires par des primes d’Intéressement. Et si les salariés et tous les syndicats (...)
Accord Intéressement Guyancourt/Aubevoye 2021
29 juin 2021 : Accord d’intéressement aux performances locales pour l’année 2021 du 29 juin 2021 : Télécharger l'accord
Accord Intéressement Guyancourt/Aubevoye 2020
22 juillet 2020 : Accord d'intéressement aux performances locales pour l'année 2020 de l'établissement de Guyancourt du 22 juillet 2020 : Télécharger l'accord
Avenant 2019 à l'accord Intéressement Guyancourt 2017-2019
18 juin 2019 : Avenant 2019 à l'accord d'intéressement du personnel aux performances de l'établissement de Guyancourt 2017-2018-2019
Avenant 2018 à l’accord Intéressement Guyancourt 2017-2019
25 juin 2018 : « Avenant 2018 à l’accord d'intéressement du personnel aux performances de l’établissement de Guyancourt 2017-2018-2019 »
Accord Intéressement Guyancourt/Aubevoye 2017-2019
19 juin 2017 : « Accord d'intéressement du personnel aux performances de l’établissement de Guyancourt 2017 - 2018 - 2019 »
Accord intéressement Groupe 2024 et 2025
27 mars 2024 : « Accord d’intéressement pour les années 2024 et 2025 du 27 mars 2024 » : Télécharger l'accord Cet accord concerne aussi « The Remakers », une nouvelle filiale de Renault Group spécialisée dans « l’économie circulaire » qui sera créée au 1er mai 2024. « The Remakers » regroupera principalement les (...)
Avenant à l’accord de participation 1978
22 février 2024 : « Avenant de révision à l’accord de participation du 26 juin 1978 » : Télécharger l'avenant Télécharger l'accord révisé
Accord intéressement Groupe 2023
19 avril 2023 : « Accord d’intéressement pour l’année 2023 du 19 avril 2023 » Télécharger l'accord Contenu : Cet accord comporte : un intéressement sur les résultats financiers du Groupe associant deux critères principaux : l’un sur la MOP et le Cash-Flow Opérationnel, l'autre sur la réduction des émissions de CO2 (CAFE (...)
Accord Intéressement Groupe 2022
14 avril 2022 : « Accord d’intéressement pour l’année 2022 du 14 avril 2022 » Télécharger l'accord
Accord Intéressement Groupe 2021
2 juin 2021 : « Accord d’intéressement pour l’année 2021 du 2 juin 2021 » Télécharger l'accord
Accord Intéressement Groupe 2020
3 juillet 2020 : Accord d'intéressement Groupe pour l'année 2020 du 3 juillet 2020 : Télécharger l'accord
Avenant 2019 à l'accord intéressement Groupe 2017-2019 (bonus)
7 juin 2019 : Avenant du 7 juin 2019 relatif à l’accord d’intéressement Renault du 10 mars 2017 Télécharger l'avenant
Avenant 2018 à l'accord Intéressement Groupe 2017-2019
29 juin 2018 : « Avenant du 29 juin 2018 relatif à l'accord d'intéressement Renault du 10 mars 2017 » Télécharger l'avenant
Accord Intéressement Groupe 2017-2019
10 mars 2017 : « Accord d'intéressement Renault pour les années 2017-2018-2019 » Télécharger l'accord
Avenant accord mutuelle obligatoire 2024
26 avril 2024 : « Avenant de révision à l’accord instituant un régime obligatoire de remboursement des frais de santé au profit des Salariés de Renault Group du 18 avril 2024 » : Télécharger l'accord
Contrat prévoyance Renault 2023
20 décembre 2022 : Notice d'information relative au contrat n° 231486410 régi par le Code des Assurances souscrit par RENAULT SAS auprès d’AXA France Vie. Télécharger le contrat Cette notice présente les garanties en vigueur au 1er janvier 2023 (Edition du 20 Décembre (...)
Accord Prévoyance Renault Group
9 décembre 2022 : « Accord instituant un régime de prévoyance au profit des Salariés de Renault Group du 9 décembre 2022 » : Télécharger l'accord
Accord mutuelle obligatoire 2022
10 novembre 2022 : « Accord instituant un régime obligatoire de remboursement des frais de santé au profit des Salariés de Renault Group » du 10 novembre 2022 : Télécharger l'accord
Avenant n°4 Mutuelle obligatoire
22 novembre 2019 : « Avenant n°4 à l’accord du 11 septembre 2014 instituant un régime obligatoire de remboursement de frais de soins de santé au profit des salariés de Renault du 22 novembre 2019 » Télécharger l'avenant n°4
Avenant n°3 Mutuelle obligatoire
12 avril 2019 : « Avenant n°3 à l’accord du 11 septembre 2014 instituant un régime obligatoire de remboursement de frais de soins de santé au profit des salariés de Renault du 12 avril 2019 » Télécharger l'avenant
Avenant n°2 Mutuelle obligatoire
23 juin 2016 : « Avenant n°2 à l'accord du 11 septembre 2014 instituant un régime obligatoire de remboursement de frais de soins de santé au profit des salariés de Renault » Télécharger l'avenant
Avenant n°1 Mutuelle obligatoire
20 mars 2015 : « Avenant n°1 à l'accord du 11 septembre 2014 instituant un régime obligatoire de remboursement de frais de soins de santé au profit des salariés de Renault » Télécharger l'avenant
11 septembre 2014 : « Accord du 11 septembre 2014 instituant un régime obligatoire de remboursement de frais de soins de santé au profit des salariés de Renault » Télécharger l'accord
24 février 2020 : « Avenant n°3 au Plan d’Épargne pour la Retraite COllectif (PERCO) portant sur sa transformation en Plan d’Épargne Retraite d'Entreprise COllectif (PERECO) du 24 février 2020 » Loi relative à la croissance et la transformation des entreprises (dite loi « Pacte ») et de ses texte d'application (...)
22 juillet 2016 : « Avenant n°2 à l'Accord du 20 octobre 2011 relatif à la mise en place d'un Plan d'Epargne pour la Retraite Collectif PERCO » Télécharger l'avenant
20 mars 2015 : « Avenant n°1 à l'Accord du 20 octobre 2011 relatif à la mise en place d'un Plan d'Epargne pour la Retraite Collectif PERCO » Télécharger l'avenant
20 octobre 2011 : « Accord du 20 octobre 2011 relatif à la mise en place d'un Plan d'Epargne pour la Retraite Collectif PERCO » Télécharger l'accord
Accord de méthode sur les nouveaux modes de travail
6 avril 2021 : « Accord de méthode encadrant la négociation d’un nouvel accord sur les nouveaux modes de travail du 6 avril 2021 » : Télécharger l'accord de méthode
Accord mondial sur l'évolution de la vie au travail
9 juillet 2019 : « Accord cadre mondial portant sur l'évolution de la vie au travail du 9 juillet 2019 » : Télécharger l'accord
Relations sociales groupe Renault
Accord élections Conseil d'Administration 2024
7 juin 2024 : « Accord relatif aux modalités d’organisation des élections des administrateurs représentant les salaries au conseil d’administration de Renault 2024 » du 7 juin 2024 : Télécharger l'accord Dépôt des listes : Les candidatures ou les listes de candidats doivent être déposées à la Direction au plus tard (...)
20 octobre 2023 : « Accord du 20 octobre 2023 définissant la composition du Comité Central Social et Economique » : Télécharger l'accord Composition du CCSE précédente : Perte du nombre de représentants au CCSE titulaires et suppléants : Guyancourt : -7 Siège : - 3 VSF : -1 Remplacés par (titulaires et suppléants) : (...)
20 octobre 2023 : « Avenant du 20 octobre 2023 portant révision de l’accord définissant la composition du Comité Central Social et Economique du 6 septembre 2019 » : Télécharger l'avenant Composition du CCSE jusqu'au 31 octobre 2023 : Baisse du nombre de représentants au CCSE titulaires et suppléants : Cergy : -3 (...)
Accord dialogue social Renault sas 2023
11 septembre 2023 : « Accord relatif au dialogue social au sein de Renault s.a.s. du 11 septembre 2023 » : Télécharger l'accord
Accord dialogue social Groupe 2023
11 septembre 2023 : « Accord de dialogue social Groupe France du 11 septembre 2023 » : Télécharger l'accord
Accord dialogue social Ampere ST
31 mai 2022 : « Accord relatif au dialogue social au sein de Renault SW Labs en date du 31 mai 2022 » : Télécharger l'accord
Avenant à l'accord sur la composition du CCSE
21 janvier 2022 : « Accord définissant la composition du Comité Central Social et Économique de l’Entreprise du 6 septembre 2019 modifié par avenant du 21 janvier 2022 » : Télécharger l'accord modifié
Avenant à l'Accord sur les élections CA 2020
30 juillet 2020 : « Avenant de révision à l’accord relatif aux modalités d’organisation des élections des administrateurs représentant les salaries au conseil d’administration de Renault 2020 du 10 juillet 2020 » du 30 juillet 2020 Télécharger l'avenant
Accord élections Conseil d’Aministration 2020
10 juillet 2020 : « Accord relatif aux modalités d’organisation des élections des administrateurs représentant les salaries au conseil d’administration de Renault 2020 du 10 juillet 2020 » : Télécharger l'accord électoral 2020 des administrateurs salariés au Conseil d'administration (...)
Avenant à l'Accord sur le vote électronique 2016
9 juillet 2020 : « Avenant de révision à l’accord relatif au vote électronique pour les élections des administrateurs représentant les salariés au Conseil d’Administration de Renault du 20 avril 2016 » du 9 juillet 2020 : Télécharger l'avenant
6 septembre 2019 : « Accord définissant la composition du Comité Central Social et Économique de l’Entreprise du 6 septembre 2019 » Télécharger l'accord
Avenant n°2 à l'Accord Dialogue Social Renault sas 2018
6 septembre 2019 : « Avenant de révision à l'accord relatif au dialogue social et favorisant l’exercice et la valorisation des responsabilités syndicales au sein de Renault s.a.s. du 17 juillet 2018, mettant à jour la liste des établissements distincts de l'entreprise du 6 septembre 2019 » : Télécharger l'avenant (...)
Avenant n°1 à l'Accord Dialogue Social Renault sas 2018
13 mai 2019 : « Avenant de révision à l'accord relatif au dialogue social et favorisant l’exercice et la valorisation des responsabilités syndicales au sein de Renault s.a.s. du 17 juillet 2018, du 13 mai 2019 » : Télécharger l'avenant (version (...)
Accord CCSE cycle électoral 2018/2019
18 octobre 2018 : « Accord définissant le fonctionnement de l’institution représentative du personnel central pendant le cycle électoral 2018/2019 et précisant diverses mesures en matière de composition du CCSE du 18 octobre 2018 » Télécharger l'accord
Accord Dialogue Social Renault sas 2018
17 juillet 2018 : « Accord relatif au dialogue social et favorisant l’exercice et la valorisation des responsabilités syndicales au sein de Renault s.a.s. du 17 juillet 2018 » : Version originale (pdf) Accord signé (puis numérisé)
Accord de méthode sur la remise en cause des Instances Représentatives du Personnel
7 mai 2018 : « Accord de méthode encadrant la négociation relative au dialogue social et favorisant l'exercice et la valorisation des responsabilités syndicales au sein de Renault sas du 7 mai 2018 » Télécharger l'accord
Calendrier des négociations centrales 2017/2018
9 juin 2017 : « Accord de calendrier de la négociation collective pour les années 2017 et 2018 » Télécharger l'accord
Accord élections Conseil d'Aministration 2016
20 mai 2016 : « Protocole d'accord du 20 mai 2016 relatif aux élections des administrateurs représentant les salariés au conseil d'administration de Renault » Télécharger l'accord
Accord vote électronique élections CA 2016
20 avril 2016 : « Accord du 20 avril 2016 relatif au vote électronique pour les élections des administrateurs représentant les salariés au conseil d'administration de Renault » : Télécharger l'accord
Charte sur les sites Intranet syndicaux
2 février 2005 : « Charte du 2 février 2005 portant sur les conditions d’accès et d’utilisation de l’intranet Renault par les institutions représentatives du personnel » : Télécharger l'accord
Accord de méthode sur la discrimination syndicale
14 décembre 2001 : « Accord de méthode du 14 décembre 2001 relatif au règlement des litiges résultant d'évolutions professionnelles de représentant du personnel » Télécharger l'accord
Accord sur la représentation du personnel et la concertation sociale
23 juin 2000 : « Accord Renault sas du 23 juin 2000 modifie sur la représentation du personnel et la concertation sociale » Télécharger l'accord
Relations sociales Guyancourt/Aubevoye
Accord commissions de proximité 2024
5 juillet 2024 : « Accord relatif à la mise en place de la représentation de proximité au sein de l'établissement Ile-de-France de Renault sas du 4 juillet 2024 » : Télécharger l'accord Répartition des Représentants de Proximité (RProx) par organisation syndicale : CFE-CGC : 20 CFDT : 8 CGT : 2 SM-TE : 2 SUD : 2 Total : (...)
Protocole Accord Préélectoral EIF 2024
2 mai 2024 : « Protocole d’accord préélectoral élections professionnelles du Comité Social et Economique de l'établissement Ile-De-France de Renault s.a.s du 30 avril 2024 » : Télécharger l'accord signé Télécharger l'accord original
Accord de financement des syndicats de Renault Guyancourt 2023
18 octobre 2023 : « Accord relatif à la mise en œuvre du versement d’une contribution financière a certaines organisations syndicales de l’établissement de guyancourt conformément à l’accord d’entreprise du 11 septembre 2023 » : Télécharger l'accord A ce financement « local » s'ajoute un financement « central (...)
Accord Dialogue Social Guyancourt/Aubevoye 2022
26 octobre 2022 : « Accord relatif aux modalités d'exercice du dialogue social de l'établissement de Guyancourt pris en déclinaison de l'accord RENAULT SAS du 17 juillet 2018 » du 26 octobre 2022 : Télécharger l'accord
Protocole d'Accord Préélectoral Guyancourt 2022
4 octobre 2022 : « Protocole d'Accord Préélectoral - Élections professionnelles du Comité Social et Économique de l'établissement de Guyancourt (Technocentre et Centre technique de Aubevoye) » du 4 octobre 2022 : Télécharger l'accord
Accord de financement des syndicats de Renault Guyancourt 2021
6 juillet 2021 : « Accord relatif à la mise en œuvre du versement d’une contribution financière a certaines organisations syndicales de l’établissement de Guyancourt conformément à l’accord d’entreprise du 17 juillet 2018 » Télécharger l'accord Article 4 – Répartition de la provision de la contribution entre organisations (...)
Accord élections CA 2020 Guyancourt-Aubevoye
20 juillet 2020 : « Élections des administrateurs représentant les salaries au conseil d’administration de Renault de 2020. Adaptations locales établissement de Renault Guyancourt » : Télécharger l'accord
Accord Dialogue Social Guyancourt/Aubevoye 2018
29 octobre 2018 : « Accord relatif aux modalités d’exercice du dialogue social de l’établissement de Guyancourt pris en déclinaison de l’accord RENAULT SAS du 17 juillet 2018 du 29 octobre 2018 » : Télécharger la version originale (pdf) Télécharger l'accord signé (puis (...)
Protocole d'Accord Préélectoral Guyancourt 2018
15 octobre 2018 : « Protocole d'Accord Préélectoral - Élections professionnelles du Comité Social et Économique de l'établissement de Guyancourt (Technocentre et Centre technique de Aubevoye) » Télécharger l'accord
Elections CA : adaptations locales Guyancourt
21 juin 2016 : « Élections des administrateurs représentant les salariés au conseil d'administration de Renault de 2016 » Télécharger l'accord
12 mars 2024 : « Procès-verbal de désaccord relatif à la négociation salariale pour l’année 2024 du 12 mars 2024 » : Télécharger le PV
30 mai 2023 : « Accord relatif à la prime d’ancienneté des Salariés non-cadres du 24 mai 2023 » : Télécharger l'accord Les signataires prévoient que ce nouveau mode de calcul entrainera une baisse de la prime d’ancienneté. En janvier 2024, les pertes sur la prime seront placées dans une « garantie » qui s’annulera (...)
Accord sur la structure de la rémunération
24 mai 2023 : « Accord de mise en œuvre d’une nouvelle structure de rémunération du 24 mai 2023 » : Télécharger l'accord Taux horaire : Le salaire de base intégrera désormais : Le complément d’aménagement horaire ; La Prime Différentielle Horaire (PDH) liée aux horaires de normal [3], et le Complément Mensuel Horaire (...)
3 février 2023 : « Accord relatif à la négociation salariale pour l’année 2023 du 3 février 2023 » : Télécharger l'accord
30 septembre 2022 : « Plan global de soutien du pouvoir d’achat des Salariés de Renault Group » du 30 septembre 2022 : Télécharger l'accord
20 février 2020 : « Accord relatif à la négociation salariale du 20 février 2020 » Télécharger l'accord salarial 2020
28 février 2018 : « Accord relatif à la négociation salariale du 28 février 2018 » Télécharger l'accord
28 février 2017 : « Accord du 28 février 2017 relatif à la négociation salariale » Télécharger l'accord
8 novembre 2000 : « Accord du 8 novembre 2000 conclu en application de l'avenant du 18 février 2000 à l'accord du 16 avril 1999 relatif à l'emploi, l'organisation et la réduction du temps de travail » : Télécharger l'accord
Accord système de rémunération des ETAM et APR
24 juillet 1992 : « Accord relatif aux aménagements du système de rémunération du personnel ETAM et APR » du 24 juillet 1992 : Télécharger l'accord
Accord sur les relations individuelles de travail
18 janvier 2024 : « Accord encadrant les relations individuelles de travail du 18 janvier 2024 » : Télécharger l'accord Congés d’ancienneté : L'accord réduit la vitesse d’acquisition des congés d’ancienneté pour les cadres et les techniciens et l'accélère pour les ouvriers. L'accord prévoit un bonus ancienneté versé dans (...)
Accord de méthode nouveau socle social
27 juillet 2022 : « Accord de méthode visant à encadrer la négociation d’un socle social commun au sein de Renault Group et le dialogue social lié aux études portant sur l’évolution de la structure juridique du groupe » du 27 juillet 2022 Télécharger l'accord Thèmes des négociations : Prévoyance et complémentaire santé (...)
Avenant à l'accord sur les nouveaux modes de travail
14 janvier 2022 : « Avenant de révision du 14 janvier 2022 à l’accord relatif aux nouveaux modes de travail du 10 juin 2021 » : Télécharger l'avenant
Charte des nouveaux modes de travail (télétravail)
21 juillet 2021 : Formules de télétravail Droits et Devoirs Processus de mise en œuvre Quelques bonnes pratiques Télécharger la charte sur le télétravail
7 février 2019 : « Accord sur les nouveaux modes de travail au sein de Renault sas du 7 février 2019 » Télécharger l'accord
22 juin 2010 : « Avenant du 22/06/10 à l'accord télétravail du 22 janvier 2007 » Télécharger l'avenant
22 janvier 2007 : « Accord du 22 janvier 2007 relatif au télétravail à domicile » Télécharger l'accord
16 novembre 2023 : « Avenant de révision à l'accord Re-Nouveau France 2025 du 16 novembre 2023 » : Télécharger l'avenant
Avenant 3 Maitrise du Temps de Travail Etablissement Guyancourt/Aubevoye
25 mai 2022 : « Avenant a l’accord relatif à la maîtrise du temps de travail et a la mise en place d’un horaire variable du 17 mai 2011, modifié par les avenants du 27 juin 2013 et du 16 décembre 2020 pour l’établissement de Guyancourt » du 25 mai 2022 : Télécharger (...)
Avenant 2 Maitrise du Temps de Travail Etablissement Guyancourt/Aubevoye
16 décembre 2020 : Avenant à l’Accord relatif à la maitrise du temps de travail et à la mise en place d’un horaire variable pour l’établissement de Guyancourt du 17 mai 2011 : Télécharger l'avenant
Accord sur l'organisation du temps de travail
25 septembre 2019 : Accord du 25 septembre 2019 définissant l'organisation du temps de travail de Renault s.a.s et des filiales industrielles du Groupe Renault : Télécharger l'accord
Avenant 1 Maitrise du Temps de Travail Etablissement Guyancourt/Aubevoye
27 juin 2013 : « Avenant à l'accord relatif à la maitrise du temps de travail et à la mise en place d'un horaire variable du 17 mai 2011 pour l'établissement de Guyancourt » Télécharger l'avenant
Accord Maitrise du Temps de Travail Etablissement Guyancourt/Aubevoye
11 mai 2011 : « Accord relatif à la maitrise du temps de travail et à la mise en place d'un horaire variable pour l'établissement de Guyancourt » : Télécharger l'accord
7 juin 2002 : « Accord du 7 juin 2002 relatif aux congés » : Télécharger l'accord
18 février 2000 : « Avenant du 18 février 2000 à l'accord du 16 avril 1999 relatif à l'emploi, l'organisation et la réduction du temps de travail » Télécharger l'avenant
2 avril 1999 : « Accord Renault s.a. sur l’emploi, l’organisation et la réduction du temps de travail » Télécharger l'accord
Accord sur le temps partiel choisi
19 décembre 1997 : « Accord relatif au développement du travail à temps partiel choisi du 19 décembre 1997 » : Télécharger l'accord
15 janvier 1996 : « Accord d'entreprise portant sur le capital temps du 15 janvier 1996 » Télécharger l'accord
