Accord à vivre

Avenant accord à vivre 1993

18 juin 1993 : « Accord relatif au suivi et au développement de l'accord à vivre - Avenant du 18 juin 1993 » : Télécharger l'avenant de l'accord à vivre

Accord à vivre 1989

29 décembre 1989 : « Accord à vivre de Renault du 29 décembre 1989 » : Télécharger l'accord à vivre



APR

Avenant accord APR 2003

27 juin 2003 : « Avenant du 27 juin 2003 à l'accord du 28 juin 2001 relatif à la professionnalisation par la compétence des opérateurs de production Renault » Télécharger l'avenant

Accord Professionnalisation des APR 2001

29 juin 2001 : « Accord du 29 juin 2001 relatif à la professionnalisation par la compétence des opérateurs de production de Renault » Télécharger l'accord



Chômage partiel

Accord APLD Usines

1er mars 2021 : « Accord du 1er mars 2021 relatif à la mise en oeuvre du dispositif d’activité partielle de longue durée au sein de Renault s.a.s. et de certaines filiales industrielles du Groupe Renault » : Télécharger l'accord APLD

Mise en place de l'APLD en Ile-de-France

2 février 2021 : « Décision unilatérale portant sur la mise en place d’un dispositif d’Activité Partielle de Longue Durée au sein des Etablissements d’Ile-De-France de Renault s.a.s. » : Télécharger la Décision Unilatérale

Contrat de Solidarité et d'Avenir 2021

27 janvier 2021 : « Contrat de solidarité et d’avenir pour l’année 2021 du 27 janvier 2021 » : Télécharger l'accord

Avenant n°1 au Contrat de Solidarité et d'Avenir

15 décembre 2020 : « Avenant de révision à l’accord contrat de solidarité et d’avenir du 2 avril 2020, du 15 décembre 2020 » : Télécharger l'avenant

Contrat de Solidarité et d'Avenir

2 avril 2020 : « Contrat de Solidarité et d'Avenir du 2 avril 2020 » Télécharger l'accord

Accord indemnisation chômage partiel

30 juin 2011 : « Accord du 30 juin 2011 relatif à l'indemnisation du chômage partiel » : Télécharger l'accord

Accord Contrat social de crise 2010

17 décembre 2009 : « Accord contrat social de crise du 17 décembre 2009 » : Télécharger l'accord

Avenant à l'Accord social de crise

19 juin 2009 : « Avenant aux Accords « Contrat social de crise du 27 mars 2009 » du 19 juin 2009 » : Télécharger l'accord

Accord d’application de l’accord social de crise

27 mars 2009 : « Accord d’application de l’accord social de crise du 27 mars 2009 » : Télécharger l'accord d'application

Accord social de crise

27 mars 2009 : « Accord social de crise du 27 mars 2009 » : Télécharger l'accord



Compétitivité

Avenant Accord Re-Nouveau France 2025

13 juin 2022 : « Avenant de révision du 13 juin 2022 à l’accord Re-Nouveau France 2025 » du 14 décembre 2021 : Télécharger l'avenant

Accord Re-nouveau France 2025

14 décembre 2021 : Accord « Re-Nouveau France 2025 » du 14 décembre 2021 : Télécharger l'accord (lecture plus facile avec les liens dans la table des matières) Télécharger l'accord signé

Accord de méthode de négociation d'un nouvel accord de compétitivité

28 juillet 2021 : « Accord de méthode visant à encadrer la négociation d’un accord cadre social pluriannuel du 28 juillet 2021 » : Télécharger l'accord

Accord sur l'externalisation des salariés de la maintenance

21 juillet 2021 : « Accord d’accompagnement des salariés concernés par le projet d’externalisation du pôle pilotage de la maintenance opérationnelle du 21 juillet 2021 » : Télécharger l'accord

Accord Renault Hauts-de-France

8 juin 2021 : « Accord pour l'avenir des sites Renault dans les Hauts-de-France du 8 juin 2021 » : Télécharger l'accord

Avenant à l'accord sur la transformation des compétences

7 avril 2021 : « Avenant de révision à l’accord portant sur la transformation des compétences dans les Fonctions Globales de Renault s.a.s. » du 7 avril 2021 : Téléchargez l'avenant

Accord fermeture Renault Choisy

22 mars 2021 : « Accord du 22 mars 2021 définissant les conditions spécifiques de mobilité et de transfert des salariés du site de Choisy le Roi » : Télécharger l'accord

Accord sur la transformation des compétences

20 novembre 2020 : « Accord portant sur la transformation des compétences dans les Fonctions Globales de Renault s.a.s. du 20 novembre 2020 » signé par la CFE/CGC, la CFDT et FO : Télécharger l'accord

Avenant à l'Accord de méthode 2020

24 juillet 2020 : « Avenant de révision à l’accord de méthode et transition pour l’année 2020 du 24 juillet 2020 » : Télécharger l'accord

Accord de méthode et de transition pour l'année 2020

6 mars 2020 : « Accord de méthode et de transition pour l'année 2020 du 6 mars 2020 » : Télécharger l'accord

Avenant à l'Accord Compétitivité 2017 : Dispenses d'Activité

16 avril 2018 : « Avenant de révision du 16 avril 2018 à l’Accord du 13 janvier 2017 Renault France – CAP 2020 Contrat d’Activité pour une Performance durable de Renault en France » : Télécharger l'accord

Accord Compétitivité 2017

13 janvier 2017 : « Renault France CAP 2020 : Contrat d’Activité pour une Performance durable de Renault en France » : Télécharger l'accord en version pdf Télécharger l'accord signé

Accord de méthode en vue de négocier un nouvel accord compétitivité

16 septembre 2016 : « Accord collectif fixant le processus de négociation de l'accord de compétitivité 2017 Renault sas et filiales » du 16 septembre 2016 : Télécharger l'accord

Accord Compétitivité 2013

13 mars 2013 : « Accord de groupe « Contrat pour une nouvelle dynamique de croissance et de développement social de Renault en France » du 13 mars 2013 » Télécharger l'accord



Conditions de travail

Charte du droit à la déconnexion

30 août 2021 : « Charte du droit à la déconnexion » du 30 aout 2021 : Télécharger la charte

Accord relatif aux nouveaux modes de travail

10 juin 2021 : « Accord relatif aux nouveaux modes de travail du 10 juin 2021 » : Télécharger l'accord



Couverture sociale

Fiches pratiques couverture sociale

12 juillet 1991 : Accession à la propriété Ancienneté Congés Dispositions particulières selon le statut du salarié Famille Fin de carrière Handicap Indemnisation Maladie/Accident/Bilan de santé Prévoyance décès Service national

Accord converture sociale

5 juillet 1991 : « Accord relatif à la couverture sociale des salariés Renault du 5 juillet 1991 » Télécharger l'accord



CSE

Règlement intérieur du CSE

23 mai 2019 : Règlement intérieur du Comité Social et Économique de l'établissement Renault Guyancourt



Egalité professionnelle

Accord égalité professionnelle 2019

2 août 2019 : Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et de la mixité dans l'entreprise du 2 aout 2019 Télécharger l'accord

Accord égalité professionnelle 2018

19 janvier 2018 : « Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la mixité dans l'entreprise » [Télécharger l'accord->doc1257

Accord égalité professionnelle 2012

16 mai 2012 : « Accord du 16 mai 2012 en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la mixité dans l'entreprise » Télécharger l'accord



ETAM

Accord accès ETAM au coefficient 400

26 juillet 2002 : « Accord du 26 juillet 2002 relatif aux nouvelles modalités d'accès des ETAM au coefficient 400 » Télécharger l'accord

Accord ETAM débutants 2002

3 mai 2002 : « Accord du 3 mai 2002 relatif au parcours d'adaptation et d'intégration des ETAM débutants recrutés avec un diplôme de technicien supérieur » Télécharger l'accord

Accord ETAM au forfait 1996

15 janvier 1996 : « Accord d'entreprise portant sur le statut et l’organisation des salariés ETAM au forfait du 15 janvier 1996 » Télécharger l'accord



Gestion de carrière et gestion prévisionnelle des compétences

Accord Reconnaissance

12 décembre 2017 : « Accord reconnaissance du 12 décembre 2017 » Télécharger l'accord

Avenant GPEC

11 février 2015 : « Avenant du 11 février 2015 à l'Accord du 4 février 2011 sur la Gestion prévisionnelle des Emplois et des Compétences (GPEC) » Télécharger l'avenant

Accord GPEC

4 février 2011 : « Accord du 4 février 2011 sur la Gestion prévisionnelle des Emplois et des Compétences (GPEC) » Télécharger l'accord

Accord CASA

26 novembre 1999 : « Accord CASA national » « Adaptation RENAULT de l'Accord CASA national » Accord CASA national - Retour en haut de la page ACCORD NATIONAL PROFESSIONNEL DU 26 JUILLET 1999 RELATIF A LA CESSATION D’ACTIVITE DE SALARIES AGES Entre : l’Union des Industries Métallurgiques et Minières, d’une part, Les (...)



Handicap

Accord Handicap 2020

19 novembre 2020 : « Accord Renault du 19 novembre 2020 en faveur des personnes en situation de handicap » : Télécharger l'accord

Avenant accord Handicap 2018

9 juillet 2018 : « Avenant de révision du 9 Juillet 2018 à l'Accord du 15 septembre 2017 en faveur des personnes en situation de handicap » Télécharger l'avenant

Accord Handicap 2017

15 décembre 2017 : « Accord Renault du 15 décembre 2017 en faveur des personnes en situation de handicap » Télécharger l'accord

Accord Handicap 2016

28 septembre 2016 : « Accord Renault sas du 28 septembre 2016 en faveur des personnes en situation de handicap » Télécharger l'accord

Accord Handicap 2013

8 juillet 2013 : « Accord Renault sas du 8 juillet 2013 en faveur des personnes en situation de handicap » Télécharger l'accord



Ingénieurs et cadres

Accord accès statut Cadre 2011

6 décembre 2011 : « Accord du 6 décembre 2011 relatif à la promotion au statut cadre » Télécharger l'accord

Accord accès statut Cadre 2000

15 septembre 2000 : « Accord du 15 septembre 2000 relatif aux filières d'accès au statut cadre, portant avenant à l'accord du 28 décembre 1990 relatif aux nouvelles filières d'accès au statut cadre » Télécharger l'accord



Intéressement établissement

Accord Intéressement Guyancourt/Aubevoye 2022

28 juin 2022 : « Accord d’intéressement aux performances locales pour l’année 2022 » du 29 juin 2022 : Télécharger l'accord Les effets pervers de l’Intéressement La direction de Renault a choisi de remplacer les Augmentations Générales de Salaires par des primes d’Intéressement. Et si les salariés et tous les syndicats (...)

Accord Intéressement Guyancourt/Aubevoye 2021

29 juin 2021 : Accord d’intéressement aux performances locales pour l’année 2021 du 29 juin 2021 : Télécharger l'accord

Accord Intéressement Guyancourt 2020

22 juillet 2020 : Accord d'intéressement aux performances locales pour l'année 2020 de l'établissement de Guyancourt du 22 juillet 2020 : Télécharger l'accord

Avenant 2019 à l'accord Intéressement Guyancourt 2017-2019

18 juin 2019 : Avenant 2019 à l'accord d'intéressement du personnel aux performances de l'établissement de Guyancourt 2017-2018-2019

Avenant 2018 à l’accord Intéressement Guyancourt 2017-2019

25 juin 2018 : « Avenant 2018 à l’accord d'intéressement du personnel aux performances de l’établissement de Guyancourt 2017-2018-2019 »

Accord Intéressement Guyancourt 2017-2019

19 juin 2017 : « Accord d'intéressement du personnel aux performances de l’établissement de Guyancourt 2017 - 2018 - 2019 »



Intéressement Groupe

Accord intéressement Groupe 2023

19 avril 2023 : « Accord d’intéressement pour l’année 2023 du 19 avril 2023 » Télécharger l'accord Contenu : Cet accord comporte : un intéressement sur les résultats financiers du Groupe associant deux critères principaux : l’un sur la MOP et le Cash-Flow Opérationnel, l'autre sur la réduction des émissions de CO2 (CAFE (...)

Accord Intéressement Groupe 2022

14 avril 2022 : « Accord d’intéressement pour l’année 2022 du 14 avril 2022 » Télécharger l'accord

Accord Intéressement Groupe 2021

2 juin 2021 : « Accord d’intéressement pour l’année 2021 du 2 juin 2021 » Télécharger l'accord

Accord Intéressement Groupe 2020

3 juillet 2020 : Accord d'intéressement Groupe pour l'année 2020 du 3 juillet 2020 : Télécharger l'accord

Avenant 2019 à l'accord intéressement Groupe 2017-2019 (bonus)

7 juin 2019 : Avenant du 7 juin 2019 relatif à l’accord d’intéressement Renault du 10 mars 2017 Télécharger l'avenant

Avenant 2018 à l'accord Intéressement Groupe 2017-2019

29 juin 2018 : « Avenant du 29 juin 2018 relatif à l'accord d'intéressement Renault du 10 mars 2017 » Télécharger l'avenant

Accord Intéressement Groupe 2017-2019

10 mars 2017 : « Accord d'intéressement Renault pour les années 2017-2018-2019 » Télécharger l'accord



Mutuelle Prévoyance

Accord Prévoyance Renault Group

9 décembre 2022 : « Accord instituant un régime de prévoyance au profit des Salariés de Renault Group du 9 décembre 2022 » : Télécharger l'accord

Accord mutuelle obligatoire Renault Group

10 novembre 2022 : « Accord instituant un régime obligatoire de remboursement des frais de santé au profit des Salariés de Renault Group » du 10 novembre 2022 : Télécharger l'accord

Avenant n°4 Mutuelle obligatoire

22 novembre 2019 : « Avenant n°4 à l’accord du 11 septembre 2014 instituant un régime obligatoire de remboursement de frais de soins de santé au profit des salariés de Renault du 22 novembre 2019 » Télécharger l'avenant n°4

Avenant n°3 Mutuelle obligatoire

12 avril 2019 : « Avenant n°3 à l’accord du 11 septembre 2014 instituant un régime obligatoire de remboursement de frais de soins de santé au profit des salariés de Renault du 12 avril 2019 » Télécharger l'avenant

Avenant n°2 Mutuelle obligatoire

23 juin 2016 : « Avenant n°2 à l'accord du 11 septembre 2014 instituant un régime obligatoire de remboursement de frais de soins de santé au profit des salariés de Renault » Télécharger l'avenant

Avenant n°1 Mutuelle obligatoire

20 mars 2015 : « Avenant n°1 à l'accord du 11 septembre 2014 instituant un régime obligatoire de remboursement de frais de soins de santé au profit des salariés de Renault » Télécharger l'avenant

Accord Mutuelle obligatoire

11 septembre 2014 : « Accord du 11 septembre 2014 instituant un régime obligatoire de remboursement de frais de soins de santé au profit des salariés de Renault » Télécharger l'accord



Perco/Pereco

Avenant PERCO n°3 2020

24 février 2020 : « Avenant n°3 au Plan d’Épargne pour la Retraite COllectif (PERCO) portant sur sa transformation en Plan d’Épargne Retraite d'Entreprise COllectif (PERECO) du 24 février 2020 » Loi relative à la croissance et la transformation des entreprises (dite loi « Pacte ») et de ses texte d'application (...)

Avenant PERCO n°2 2016

22 juillet 2016 : « Avenant n°2 à l'Accord du 20 octobre 2011 relatif à la mise en place d'un Plan d'Epargne pour la Retraite Collectif PERCO » Télécharger l'avenant

Avenant PERCO n°1 2015

20 mars 2015 : « Avenant n°1 à l'Accord du 20 octobre 2011 relatif à la mise en place d'un Plan d'Epargne pour la Retraite Collectif PERCO » Télécharger l'avenant

Accord PERCO 2011

20 octobre 2011 : « Accord du 20 octobre 2011 relatif à la mise en place d'un Plan d'Epargne pour la Retraite Collectif PERCO » Télécharger l'accord



Qualité de vie au travail

Accord de méthode sur les nouveaux modes de travail

6 avril 2021 : « Accord de méthode encadrant la négociation d’un nouvel accord sur les nouveaux modes de travail du 6 avril 2021 » : Télécharger l'accord de méthode

Accord mondial sur l'évolution de la vie au travail

9 juillet 2019 : « Accord cadre mondial portant sur l'évolution de la vie au travail du 9 juillet 2019 » : Télécharger l'accord



Relations sociales Guyancourt/Aubevoye

Accord Dialogue Social Guyancourt/Aubevoye 2022

26 octobre 2022 : « Accord relatif aux modalités d'exercice du dialogue social de l'établissement de Guyancourt pris en déclinaison de l'accord RENAULT SAS du 17 juillet 2018 » du 26 octobre 2022 : Télécharger l'accord

Protocole d'Accord Préélectoral Guyancourt 2022

4 octobre 2022 : « Protocole d'Accord Préélectoral - Élections professionnelles du Comité Social et Économique de l'établissement de Guyancourt (Technocentre et Centre technique de Aubevoye) » du 4 octobre 2022 : Télécharger l'accord

Accord sur le financement des syndicats de Renault Guyancourt

6 juillet 2021 : « Accord relatif à la mise en œuvre du versement d’une contribution financière a certaines organisations syndicales de l’établissement de Guyancourt conformément à l’accord d’entreprise du 17 juillet 2018 » Télécharger l'accord Article 4 – Répartition de la provision de la contribution entre organisations (...)

Accord élections CA 2020 Guyancourt-Aubevoye

20 juillet 2020 : « Élections des administrateurs représentant les salaries au conseil d’administration de Renault de 2020. Adaptations locales établissement de Renault Guyancourt » : Télécharger l'accord

Accord Dialogue Social Guyancourt/Aubevoye 2018

29 octobre 2018 : « Accord relatif aux modalités d’exercice du dialogue social de l’établissement de Guyancourt pris en déclinaison de l’accord RENAULT SAS du 17 juillet 2018 du 29 octobre 2018 » : Télécharger la version originale (pdf) Télécharger l'accord signé (puis (...)

Protocole d'Accord Préélectoral Guyancourt 2018

15 octobre 2018 : « Protocole d'Accord Préélectoral - Élections professionnelles du Comité Social et Économique de l'établissement de Guyancourt (Technocentre et Centre technique de Aubevoye) » Télécharger l'accord

Elections CA : adaptations locales Guyancourt

21 juin 2016 : « Élections des administrateurs représentant les salariés au conseil d'administration de Renault de 2016 » Télécharger l'accord



Relations sociales Renault sas

Accord de méthode nouveau socle social

27 juillet 2022 : « Accord de méthode visant à encadrer la négociation d’un socle social commun au sein de Renault Group et le dialogue social lié aux études portant sur l’évolution de la structure juridique du groupe » du 27 juillet 2022 Télécharger l'accord Thèmes des négociations : Prévoyance et complémentaire santé (...)

Avenant à l'accord sur la composition du CCSE

21 janvier 2022 : « Accord définissant la composition du Comité Central Social et Économique de l’Entreprise du 6 septembre 2019 modifié par avenant du 21 janvier 2022 » : Télécharger l'accord modifié

Avenant à l'Accord sur les élections CA 2020

30 juillet 2020 : « Avenant de révision à l’accord relatif aux modalités d’organisation des élections des administrateurs représentant les salaries au conseil d’administration de Renault 2020 du 10 juillet 2020 » du 30 juillet 2020 Télécharger l'avenant

Accord élections Conseil d’Aministration 2020

10 juillet 2020 : « Accord relatif aux modalités d’organisation des élections des administrateurs représentant les salaries au conseil d’administration de Renault 2020 du 10 juillet 2020 » : Télécharger l'accord électoral 2020 des administrateurs salariés au Conseil d'administration (...)

Avenant à l'Accord sur le vote électronique 2016

9 juillet 2020 : « Avenant de révision à l’accord relatif au vote électronique pour les élections des administrateurs représentant les salariés au Conseil d’Administration de Renault du 20 avril 2016 » du 9 juillet 2020 : Télécharger l'avenant

Accord composition du CCSE

6 septembre 2019 : « Accord définissant la composition du Comité Central Social et Économique de l’Entreprise du 6 septembre 2019 » Télécharger l'accord

Avenant n°2 à l'Accord Dialogue Social Renault sas 2018

6 septembre 2019 : « Avenant de révision à l'accord relatif au dialogue social et favorisant l’exercice et la valorisation des responsabilités syndicales au sein de Renault s.a.s. du 17 juillet 2018, mettant à jour la liste des établissements distincts de l'entreprise du 6 septembre 2019 » : Télécharger l'avenant (...)

Avenant n°1 à l'Accord Dialogue Social Renault sas 2018

13 mai 2019 : « Avenant de révision à l'accord relatif au dialogue social et favorisant l’exercice et la valorisation des responsabilités syndicales au sein de Renault s.a.s. du 17 juillet 2018, du 13 mai 2019 » : Télécharger l'avenant (version (...)

Accord CCSE cycle électoral 2018/2019

18 octobre 2018 : « Accord définissant le fonctionnement de l’institution représentative du personnel central pendant le cycle électoral 2018/2019 et précisant diverses mesures en matière de composition du CCSE du 18 octobre 2018 » Télécharger l'accord

Accord Dialogue Social Renault sas 2018

17 juillet 2018 : « Accord relatif au dialogue social et favorisant l’exercice et la valorisation des responsabilités syndicales au sein de Renault s.a.s. du 17 juillet 2018 » : Version originale (pdf) Accord signé (puis numérisé)

Accord de méthode sur la remise en cause des Instances Représentatives du Personnel

7 mai 2018 : « Accord de méthode encadrant la négociation relative au dialogue social et favorisant l'exercice et la valorisation des responsabilités syndicales au sein de Renault sas du 7 mai 2018 » Télécharger l'accord

Calendrier des négociations centrales 2017/2018

9 juin 2017 : « Accord de calendrier de la négociation collective pour les années 2017 et 2018 » Télécharger l'accord

Accord élections Conseil d'Aministration 2016

20 mai 2016 : « Protocole d'accord du 20 mai 2016 relatif aux élections des administrateurs représentant les salariés au conseil d'administration de Renault » Télécharger l'accord

Accord vote électronique élections CA 2016

20 avril 2016 : « Accord du 20 avril 2016 relatif au vote électronique pour les élections des administrateurs représentant les salariés au conseil d'administration de Renault » : Télécharger l'accord

Charte sur les sites Intranet syndicaux

2 février 2005 : « Charte du 2 février 2005 portant sur les conditions d’accès et d’utilisation de l’intranet Renault par les institutions représentatives du personnel » : Télécharger l'accord

Accord de méthode sur la discrimination syndicale

14 décembre 2001 : « Accord de méthode du 14 décembre 2001 relatif au règlement des litiges résultant d'évolutions professionnelles de représentant du personnel » Télécharger l'accord

Accord sur la représentation du personnel et la concertation sociale

23 juin 2000 : « Accord Renault sas du 23 juin 2000 modifie sur la représentation du personnel et la concertation sociale » Télécharger l'accord



Rémunération

Accord prime d'ancienneté

30 mai 2023 : « Accord relatif à la prime d’ancienneté des Salariés non-cadres du 24 mai 2023 » : Télécharger l'accord Deux exemples : Formule actuelle A partir de 2024 Coefficient APR 195 Classe emploi 4 Coefficient prime (C) 1,95 Taux classe d'emploi (T) 1,69 Ancienneté 10 ans Ancienneté 10 ans Valeur point (...)

Accord salarial 2023

3 février 2023 : « Accord relatif à la négociation salariale pour l’année 2023 du 3 février 2023 » : Télécharger l'accord

Accord sur le pouvoir d'achat

30 septembre 2022 : « Plan global de soutien du pouvoir d’achat des Salariés de Renault Group » du 30 septembre 2022 : Télécharger l'accord

Accord salarial 2020

20 février 2020 : « Accord relatif à la négociation salariale du 20 février 2020 » Télécharger l'accord salarial 2020

Accord salarial 2018

28 février 2018 : « Accord relatif à la négociation salariale du 28 février 2018 » Télécharger l'accord

Accord salarial 2017

28 février 2017 : « Accord du 28 février 2017 relatif à la négociation salariale » Télécharger l'accord

Accord prime d'habillage

8 novembre 2000 : « Accord du 8 novembre 2000 conclu en application de l'avenant du 18 février 2000 à l'accord du 16 avril 1999 relatif à l'emploi, l'organisation et la réduction du temps de travail » : Télécharger l'accord

Accord système de rémunération des ETAM et APR

24 juillet 1992 : « Accord relatif aux aménagements du système de rémunération du personnel ETAM et APR » du 24 juillet 1992 : Télécharger l'accord



Télétravail

Avenant à l'accord sur les nouveaux modes de travail

14 janvier 2022 : « Avenant de révision du 14 janvier 2022 à l’accord relatif aux nouveaux modes de travail du 10 juin 2021 » : Télécharger l'avenant

Charte des nouveaux modes de travail (télétravail)

21 juillet 2021 : Formules de télétravail Droits et Devoirs Processus de mise en œuvre Quelques bonnes pratiques Télécharger la charte sur le télétravail

Accord télétravail 2019

7 février 2019 : « Accord sur les nouveaux modes de travail au sein de Renault sas du 7 février 2019 » Télécharger l'accord

Avenant Télétravail 2010

22 juin 2010 : « Avenant du 22/06/10 à l'accord télétravail du 22 janvier 2007 » Télécharger l'avenant

Accord Télétravail 2007

22 janvier 2007 : « Accord du 22 janvier 2007 relatif au télétravail à domicile » Télécharger l'accord



Temps de travail

Avenant 3 Maitrise du Temps de Travail Etablissement Guyancourt/Aubevoye

25 mai 2022 : « Avenant a l’accord relatif à la maîtrise du temps de travail et a la mise en place d’un horaire variable du 17 mai 2011, modifié par les avenants du 27 juin 2013 et du 16 décembre 2020 pour l’établissement de Guyancourt » du 25 mai 2022 : Télécharger (...)

Avenant 2 Maitrise du Temps de Travail Etablissement Guyancourt/Aubevoye

16 décembre 2020 : Avenant à l’Accord relatif à la maitrise du temps de travail et à la mise en place d’un horaire variable pour l’établissement de Guyancourt du 17 mai 2011 : Télécharger l'avenant

Accord sur l'organisation du temps de travail

25 septembre 2019 : Accord du 25 septembre 2019 définissant l'organisation du temps de travail de Renault s.a.s et des filiales industrielles du Groupe Renault : Télécharger l'accord

Avenant 1 Maitrise du Temps de Travail Etablissement Guyancourt/Aubevoye

27 juin 2013 : « Avenant à l'accord relatif à la maitrise du temps de travail et à la mise en place d'un horaire variable du 17 mai 2011 pour l'établissement de Guyancourt » Télécharger l'avenant

Accord Maitrise du Temps de Travail Etablissement Guyancourt/Aubevoye

11 mai 2011 : « Accord relatif à la maitrise du temps de travail et à la mise en place d'un horaire variable pour l'établissement de Guyancourt » : Télécharger l'accord

Accord sur les congés

7 juin 2002 : « Accord du 7 juin 2002 relatif aux congés » : Télécharger l'accord

Avenant accord 35h

18 février 2000 : « Avenant du 18 février 2000 à l'accord du 16 avril 1999 relatif à l'emploi, l'organisation et la réduction du temps de travail » Télécharger l'avenant

Accord 35h Renault

2 avril 1999 : « Accord Renault s.a. sur l’emploi, l’organisation et la réduction du temps de travail » Télécharger l'accord

Accord temps partiel

19 décembre 1997 : « Accord relatif au développement du travail à temps partiel choisi » Télécharger l'accord

Accord Capital temps 1996

15 janvier 1996 : « Accord d'entreprise portant sur le capital temps du 15 janvier 1996 » Télécharger l'accord




sudrenault.org - SUD Renault 2016 - Tous droits réservés pour les textes et les images - plan du site