16 novembre 2023
25 mai 2022
Avenant 3 Maitrise du Temps de Travail Etablissement Guyancourt/Aubevoye
16 décembre 2020
Avenant 2 Maitrise du Temps de Travail Etablissement Guyancourt/Aubevoye
25 septembre 2019
Accord sur l’organisation du temps de travail
27 juin 2013
Avenant 1 Maitrise du Temps de Travail Etablissement Guyancourt/Aubevoye
11/05/11 - Accord Maitrise du Temps de Travail Etablissement Guyancourt/Aubevoye
7/06/02 - Accord sur les congés
Avenant 2 Maitrise du Temps de Travail Etablissement Guyancourt/Aubevoye
16 décembre 2020
A titre exceptionnel, en cas de compteur d’horaire variable positif au 31 décembre 2020, les heures de ce solde sont transférées dans le capital temps individuel jusqu’à 15 heures maximum, au lieu de 5 habituellement.
Avenant à l’Accord relatif à la maitrise du temps de travail et à la mise en place d’un horaire variable pour l’établissement de Guyancourt du 17 mai 2011 :