Relations sociales groupe Renault
20 octobre 2023
20 octobre 2023
11 septembre 2023
Accord dialogue social Renault sas 2023
11 septembre 2023
Accord dialogue social Groupe 2023
31 mai 2022
Accord dialogue social Ampere ST
21/01/22 - Avenant à l’accord sur la composition du CCSE
30/07/20 - Avenant à l’Accord sur les élections CA 2020
10/07/20 - Accord élections Conseil d’Aministration 2020
9/07/20 - Avenant à l’Accord sur le vote électronique 2016
6/09/19 - Accord composition du CCSE
6/09/19 - Avenant n°2 à l’Accord Dialogue Social Renault sas 2018
13/05/19 - Avenant n°1 à l’Accord Dialogue Social Renault sas 2018
18/10/18 - Accord CCSE cycle électoral 2018/2019
17/07/18 - Accord Dialogue Social Renault sas 2018
7/05/18 - Accord de méthode sur la remise en cause des Instances Représentatives du Personnel
9/06/17 - Calendrier des négociations centrales 2017/2018
20/05/16 - Accord élections Conseil d’Aministration 2016
20/04/16 - Accord vote électronique élections CA 2016
2/02/05 - Charte sur les sites Intranet syndicaux
14/12/01 - Accord de méthode sur la discrimination syndicale
23/06/00 - Accord sur la représentation du personnel et la concertation sociale
Avenant à l’accord sur la composition du CCSE
21 janvier 2022
La composition du CCSE est modifiée suite à la filialisation de l’établissement de Renault Douai (transfert dans ElectriCity) et à la fermeture de l’établissement de Renault Choisy-le-Roi.
« Accord définissant la composition du Comité Central Social et Économique de l’Entreprise du 6 septembre 2019 modifié par avenant du 21 janvier 2022 » :
