26 avril
Avenant accord mutuelle obligatoire 2024
20 décembre 2022
Contrat prévoyance Renault 2023
9 décembre 2022
Accord Prévoyance Renault Group
10 novembre 2022
Accord mutuelle obligatoire 2022
22 novembre 2019
Avenant n°4 Mutuelle obligatoire
12/04/19 - Avenant n°3 Mutuelle obligatoire
23/06/16 - Avenant n°2 Mutuelle obligatoire
Contrat prévoyance Renault 2023
20 décembre 2022
Le contrat a pour objet d’assurer les salariés Renault pour les risques Incapacité de travail – Invalidité permanente, Décès, Décès consécutif à un accident du travail ou une maladie professionnelle, Rente éducation et Rente de conjoint.
Notice d’information relative au contrat n° 231486410 régi par le Code des Assurances souscrit par RENAULT SAS auprès d’AXA France Vie.
Cette notice présente les garanties en vigueur au 1er janvier 2023 (Edition du 20 Décembre 2022)