Relations sociales groupe Renault
10 décembre 2024
Accord sur la structure de la BDESE et du Bilan social
7 juin 2024
Accord élections Conseil d’Administration 2024
20 octobre 2023
20 octobre 2023
11 septembre 2023
Accord dialogue social Renault sas 2023
11/09/23 - Accord dialogue social Groupe 2023
31/05/22 - Accord dialogue social Ampere ST
21/01/22 - Avenant à l’accord sur la composition du CCSE
30/07/20 - Avenant à l’Accord sur les élections CA 2020
10/07/20 - Accord élections Conseil d’Aministration 2020
9/07/20 - Avenant à l’Accord sur le vote électronique 2016
6/09/19 - Accord composition du CCSE
6/09/19 - Avenant n°2 à l’Accord Dialogue Social Renault sas 2018
13/05/19 - Avenant n°1 à l’Accord Dialogue Social Renault sas 2018
18/10/18 - Accord CCSE cycle électoral 2018/2019
17/07/18 - Accord Dialogue Social Renault sas 2018
7/05/18 - Accord de méthode sur la remise en cause des Instances Représentatives du Personnel
9/06/17 - Calendrier des négociations centrales 2017/2018
20/05/16 - Accord élections Conseil d’Aministration 2016
20/04/16 - Accord vote électronique élections CA 2016
2/02/05 - Charte sur les sites Intranet syndicaux
14/12/01 - Accord de méthode sur la discrimination syndicale
23/06/00 - Accord sur la représentation du personnel et la concertation sociale
Accord de méthode sur la discrimination syndicale
14 décembre 2001
« Accord de méthode du 14 décembre 2001 relatif au règlement des litiges résultant d’évolutions professionnelles de représentant du personnel »
