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19/02/16 - Réunion DP TCR du 9 février 2016
26/01/16 - Réunion DP TCR du 14 janvier 2016
Février 2013
Publié le 28 février 2013 à 17h04 - Mis à jour le 28 février 2013 à 11h11
N° de question | QUESTIONS | REPONSES DE LA DIRECTION |
65070 / 02.13 / 17 | Télétravail pour les concepteurs (SUD)
SUD réclame que les concepteurs puissent avoir accès au télétravail. Dans l’hypothèse où cela pose des difficultés pour des raisons de confidentialité quant à l’utilisation à distance de certains logiciels, SUD réclame que l’organisation de leur charge de travail puisse permettre le télétravail d’au moins une journée par semaine. |
Seuls les managers sont habilités à donner leur accord ou non aux demandes de télétravail que leur transmettent leurs collaborateurs. Guide du télétravail (lien intranet)
Extrait de l’accord du 22 janvier 2007 : |
65070 / 02.13 / 25 | Justificatif d’activité (SUD)
Il est demandé à un certain nombre de salariés d’avoir à justifier leur activité quotidienne au motif d’optimisation du travail au quotidien. Plusieurs formulaires non S2N à priori élaborés à partir d’Excel circulent dans des secteurs. Le fait qu’il y ait plusieurs sortes de fichiers indique qu’il s’agit d’initiatives locales. SUD réclame : 1. Une intervention de la direction pour passer la consigne d’interdire cette pratique. 2. L’intérêt de tel fichier, puisqu’il existe déjà une saisie hebdomadaire (SDA) 3. Le rappel à toutes les lignes managériales, que si leur souhait était de vouloir mettre en place un système de ce type, le document qui serait utilisé devrait avoir été validé par les CHSCT et satisfaire aux exigences de la CNIL pour être homologué S2N. |
Il est tout à fait normal que des suivis d’activité se mettent en place. SDA n’est pas appliquée dans toutes les directions de l’entreprise. |
65070 / 02.13 / 26 | Temps de préparation aux « examens » pour les apprentis (SUD)
Pour un apprenti en licence professionnelle (bac +3), le temps alloué aux entretiens et à l’évaluation devant jury (dont le tuteur fait partie) est pris en charge par RSA. Le fait que la préparation de certains diplômes soit en contrôle continu n’empêche pas le passage d’épreuves dont le résultat peut bloquer la poursuite du cursus. SUD réclame d’avoir confirmation : 1. Que quelle que soit la formule retenue pour le diplôme (examen ou contrôle continu) il y a bien pour l’apprenti, du temps alloué pour la révision des épreuves. 2. Du nombre de jours autorisé pour ces révisions. |
L’apprenti bénéficie d’un congé spécial de 5 jours ouvrables pour révision avec maintien du salaire dans le mois qui précède l’examen. Ce congé ne s’impute ni sur le temps de formation, ni sur les congés annuels.
Ci-après le Guide de l’apprenti accessible dans déclic : (http://www.intra.renault.fr/pcd/fr/...) |
65070 / 02.13 / 34 | Formations obligatoires (SUD)
Il a été demandé dans les réunions d’UET aux salariés de s’inscrire à une formation obligatoire d’ 1 heure qui sera dispensée par le chef d’UET, pendant les réunions d’UET et ce avec émargement des salariés. SUD réclame : 1. De savoir où se situe selon la direction, la différence entre formation et information lors des échanges dans les RUET. 2. De savoir comment vont être comptabilisées ces formations obligatoires qui ne figurent pas dans le plan de formation ou pour les salariés ne pouvant pas être disponible le jour de la formation. |
Au regard des précisions fournies en séance, nous documentons la réponse. |
65070 / 02.13 / 35 | Formation obligatoires (SUD)
Un certain nombre de salariés ont reçu de leur N+1 un courriel leur indiquant qu’ils étaient invités à assister à des formations obligatoires. Ces formations sont regroupées sous des items « processus opérationnels » ou « processus fédérateurs » sont répertoriées sous Syform. SUD réclame de savoir : 1. Si ces formations risquent d’être décomptées du CEF. 2. S’il sera procédé à une demande d’émargement lors de ces formations |
Au regard des précisions fournies en séance, nous documentons la réponse. |
65070 / 02.13 / 36 | Machine Handiscan au CAC (SUD)
Des salariés en formation sur une machine de numérisation de pièces physiques par faisceau lumineux (HANDISCAN) située au CAC ont été gênés par l’éblouissement, lors des exercices de manipulation. La formation devant reprendre semaine 8, SUD réclame : 1. Qu’une vérification de l’absence de nocivité pour la vue soit effectuée très rapidement pour garantir aux utilisateurs de ne pas risquer de dégradation physique. 2. Qu’une fois ce premier point effectué, il soit fourni des lunettes dont la teinte des verres garantisse la suppression de la gêne et ce, avant la reprise de la formation. |
Nous transmettons votre demande au service des conditions de travail. |
65070 / 02.13 / 37 | Formation à la prévention du stress, article 4.1 du 12 mars 2010 (SUD)
L’accord de méthode relatif à la prévention du stress professionnel daté du 12 mars 2010, prévoit art 4.4 l’intégration d’un module de formation spécifique à l’attention du personnel dans l’offre de formation. Le catalogue Syform contient bien des offres de formation à l’attention des managers EFFICACITE MAITRISE DU STRESS (MANAGERS) (réf 00033864) conformément à l’article 4.1 mais par contre pour les formations EFFIC. MAITRISE DU STRESS (NON MANAGERS), et GESTION DU STRESS PROFESSIONNEL aucune session de formation n’est proposée. SUD réclame donc le respect de cet accord en proposant à la totalité des salariés non managers, cette formation. |
S’il n’y a pas encore de sessions proposées c’est qu’il n’y a pas assez de besoins exprimés. Il n’y a pas de raison qu’il n’y ait pas de sessions cette année. |
65070 / 02.13 / 38 | Formation à la prévention du stress, article 4.3 du 12 mars 2010 (SUD)
L’accord de méthode relatif à la prévention du stress professionnel daté du 12 mars 2010, prévoit art 4.3 que les élus CHSCT suivront la formation « prévention du stress professionnel », or il s’avère que la direction n’a jamais organisé cette formation pour les élus CHSCT du Technocentre. SUD réclame le respect de cet accord. |
Nous transmettons votre demande au service Conditions de Travail. Une session sur le 2nd semestre 2013 devrait être organisée. |
65070 / 02.13 / 39 | Formation à la prévention du stress, article 4.3 du 12 mars 2010 (SUD)
L’accord de méthode relatif à la prévention du stress professionnel daté du 12 mars 2010, prévoit pour l’ensemble des représentants du personnel art 4.3, l’accès à la formation « prévention du stress professionnel ». Sud demande quelle procédure doit être suivie par les élus du personnel non élus CHSCT pour suivre cette formation qui n’est pas proposée dans Syform. |
Même réponse que précédemment. |
65070 / 02.13 / 42 | Service de santé au travail (SUD)
SUD réclame qu’un point soit fait en instance sur le nombre : 1. De médecins équivalent temps complet 2. D’infirmières 3. Du personnel administratif 4. Le temps de retard sur les visites médicales |
Ces informations ont été présentées en CE le 18 juillet 2012 sur le renouvellement de l’agrément du service médical. |
65070 / 02.13 / 43 | Rendez-vous avec les psychologues (SUD)
SUD de connaître les jours et les horaires ou il est possible pour les salariés de consulter le psychologue. |
Les rendez-vous avec le psychologue se prennent par le biais du service médical et ont lieu le mardi en journée. |
65070 / 02.13 / 44 | Port des EPI et prime de « vêtements de travail » (SUD)
Les accès à la plupart des ateliers du Technocentre ainsi que pour les déplacements sur les sites de production sont soumis au respect de règle de certains EPI notamment chaussures de sécurité vêtements adéquats et autres protections diverses. SUD réclame que conformément à l’article 4 de l’avenant du 18 février 2000 à l’accord du 16 avril 1999 relatif à l’organisation et la réduction du temps de travail, une contrepartie soit attribuée aux salariés concernés par ces mesures, comme cela est par ailleurs le cas pour certains ateliers et labos du site. |
Nous appliquons la réglementation en vigueur.
Merci de nous communiquer les informations complémentaires afin que nous puissions vérifier la bonne application. |
65070 / 02.13 / 49 | Compteurs variabilité et jours préparation à la retraite (SUD)
Sur les compteurs variabilité il n’existe pas de ligne pour les corrections d’absence lors de l’utilisation des jours après 58 ans et 1 an avant le départ en retraite. SUD réclame la création dans le compteur des items manquants afin de faciliter les corrections pour le salarié comme pour le N+1. |
Dès lors que le code d’exception est saisi dans BPU, celui-là vient alimenter le portail. Il n’y a donc pas lieu de mettre tous les codes existants dans BPU dans le portail. |
65070 / 02.13 / 50 | Horaires variables (SUD)
SUD réclame un point concernant la résolution des problèmes soulevés en séance du mois dernier : Bug, conséquence de la neutralisation des heures de grève, Re-créditation des compteurs placés en négatif, Prise en compte de la variabilité horaire, même dans le cas d’évènements devenir des heures supérieures au crédit de 5h à la date du 31/12/2012. |
A ce jour, la résolution de l’anomalie constatée par la saisie d’une multiplicité d’exception de présence dans le portail est toujours en cours de traitement par l’administration paie et le service informatique central. |
65070 / 02.13 / 55 | Infos sur le bulletin de salaire (SUD)
Nous avons réclamé à plusieurs reprises que les opérations comptables effectuées sur les différents compteurs du bulletin de salaire fassent l’objet d’une ligne d’explication sur le document. A l’origine de cette demande, le fait que des compteurs congés avaient subi des retraits, sans que les salariés en soient informés. La direction avait toujours répondu par la négative, arguant qu’il ne serait pas possible de modifier le logiciel qui édite les feuilles de paie pour faire apparaître les infos demandées. Or sur le bulletin de salaire de janvier, nous avons vu apparaître une ligne spécifique « bilan horaire varia », preuve que ce que nous réclamons est possible. SUD réclame à nouveau que tout mouvement comptable concernant les différents compteurs sur les feuilles de paie, fassent l’objet d’une information sur le bulletin de salaire. Exemples en fin d’année, pour le transfert dans le CTI, du nombre de jours d’ancienneté, d’heures pour les titulaires de la prime « vêtements de travail » qui ont choisi l’option jours de congés, etc. |
En décembre, sur le bulletin de salaire apparaît bien le nombre de jours de congés capitalisés dans la partie informations. Il n’est pas possible d’inscrire tout mouvement comptable sur le bulletin de paie. D’autre part, en cas de besoin, les salariés qui le souhaitent peuvent demander des explications sur leurs compteurs en contactant la paie en appelant au 11700 ou via l’adresse : service.paie@renault.com |
65070 / 02.13 / 56 | Ancienneté et prestation (SUD)
SUD voudrait savoir si le temps passé an tant que prestataires sont pris en compte dans l’ancienneté lors d’une embauche Renault en CDI. |
L’entreprise n’a aucune obligation de reprendre l’ancienneté du prestataire lorsque celui-ci est embauché. |
65070 / 02.13 / 57 | Brevets (SUD)
Des salariés nous ont déclaré connaître des problèmes de délai concernant le paiement de primes de brevet fin 2012. SUD réclame de savoir : quel est le délai moyen enregistré entre le dépôt et le paiement d’un brevet ? y a-t-il eu des paiements différés en 2013 au motif de préserver le free cash-flow ? le ratio de traitement nombre de brevet/juriste entre 2011 et 2012 ? |
En cours de documentation par la direction juridique. |
65070 / 02.13 / 65 | Page d’accueil de déclic (SUD)
Certains salariés nous ont signalé, s’estimer très troublés par l’affichage très fréquent à l’ouverture de la page d’accueil de Déclic de la photo d’un PDG souriant, visiblement fier de sa personne. Afin de ne pas contribuer à la poursuite de la dégradation morale du personnel du Technocentre, qui visiblement n’a pour la plupart pas la même vision d’avenir individuel que Mr Ghosn, SUD demande que ce type de photos ou messages fortement déplacés par rapport à la morosité ambiante, soit supprimé. |
Ce sujet ne relève pas de la compétence des délégués du personnel. |
65070 / 02.13 / 66 | Fermeture des cantines (SUD)
Plusieurs fois par an, les convives subissent des fermetures des cantines qui seraient « justifiées » par des éventuelles réductions de présence de convives sur le site. Or à chaque fois il est constaté que cette réduction n’est hypothétique, et les convives présents en subissent les conséquences, sur les temps d’attente, mais aussi sur la qualité des repas souvent plus médiocre qu’à l’ordinaire. SUD réclame que les moyens de restaurations identiques soient mis à disposition de chaque salarié tout au long de l’année en tenant compte de la présence réelle, et non d’objectifs de réduction des coûts supportés uniquement par le personnel captif de ces lieux de restauration |
L’ouverture des restaurants d’entreprise est en fonction du nombre de personnes présentes sur l’établissement. |
65070 / 02.13 / 67 | Compensation temporelle pour non-respect du temps de repas mis à disposition (SUD)
La fermeture de certains restaurants les jeudi 3 et vendredi 4 janvier, a généré une importante pagaille pour les utilisateurs. Sachant que ces perturbations ne sont pas de la responsabilité des salariés, SUD réclame que pour l’ensemble des salariés soumis à un strict contrôle d’horaire, une compensation de 20mn soit allouée par jour de présence. |
Cette disposition n’est pas envisagée. |
65070 / 02.13 / 68 | Affichage obligatoire (SUD)
Juridiquement, il est obligatoire dans les entreprises, établissements et lieux de travail d’avoir pour la direction à afficher sur un même panneau mis à la connaissance des salariés, parmi les 13 informations légales : Les coordonnées de l’inspection du travail Le service d’urgence Le service de sécurité au travail Les consignes en cas d’incendie Le règlement intérieur La convention collective applicable Les horaires de travail Le texte en vigueur sur l’égalité des rémunérations femmes/hommes L’interdiction de fumer ….. Le non-respect de l’obligation d’affichage expose l’employeur à un risque d’amende de la 3éme à la 5éme classe, soit de 450 à 1500 €. SUD réclame qu’une inspection des panneaux soit réalisée afin de : 1. Quantifier les manques sur les secteurs 2. De créer si besoin les panneaux manquants 3. De mettre à jour les infos manquantes afin de mettre en conformité les panneaux du site avec les dispositions de l’affichage légal. |
Nous prenons en compte votre demande et allons procéder à un référencement. |
65070 / 02.13 / 69 | Installation d’écran aux tourniquets (SUD)
Des écrans sont en cours d’installation aux tourniquets. SUD réclame de savoir si les informations qui y seront visibles intègreront bien également ce que nous réclamons depuis des années : les infos concernant les points en temps réels sur les problèmes de lignes de bus et SNCF ainsi qu’une pendule dans le cadre de l’horaire variable. |
Cette disposition n’est pas envisagée. |
65070 / 02.13 / 70 | Intempéries et lignes de bus (SUD)
Durant l’épisode neigeux du 21 janvier, un certain nombre de bus ne sont pas passés. SUD réclame : 1. La liste des lignes de bus pour lesquelles des bus n’ont pas assuré les rotations habituelles (jours et horaires). 2. De savoir si le secteur de Guyancourt faisait partie d’une éventuelle restriction préfectorale des transports routiers collectifs. 3. Si non, qui a pris la décision de suspendre les rotations. 4. De savoir si la direction de Renault était dans une boucle (décisionnaire ? information ?) 5. Les moyens mis en œuvre et par qui (direction, sociétés de transport) pour informer les salariés du site de la situation afin qu’ils tentent de s’organiser au mieux. |
Notre transmettons votre demande à la commission transport. |
65070 / 02.13 / 72 | Plan neige, les conséquences d’un oubli (SUD)
L’épisode neigeux du lundi après-midi 21 janvier était d’amplitude moindre que celui du 8 décembre 2010 qui obligea des milliers de salariés à dormir au bureau. Malgré la petite épaisseur de neige tombée ce jour-là, beaucoup de salariés ont mis 2 heures de plus qu’habituellement pour rentrer à leur domicile. Si pour expliquer les nombreux bouchons qui ont engendré de tels retards sur les routes des Yvelines, certains ne sont pas de la responsabilité de la direction, il en est d’autres pour lesquels nous étions déjà intervenus, manifestement en vain. C’est la raison pour laquelle, nous renouvelons notre demande. Lorsqu’un véhicule sort d’un parking sous la neige, par une allée en cote et qu’il est obligé de s’arrêter pour attendre la levée de la barrière, les risques sont grands qu’il ne puisse repartir, bloquant ainsi la file de voitures qui le suit. SUD réclame qu’une mesure soit ajoutée dans la liste du plan neige, afin que les barrières des voies en pente d’accès aux parkings soient maintenues position ouverte durant le temps nécessaire. |
Nous transmettons votre demande au service compétent (Sécurité). |
65070 / 02.13 / 73 | La ceinture n’est pas serrée pour tout le monde (SUD)
Le vendredi 25 janvier, une partie de la salle du restaurant à thèmes en face de la cantine des cascades était réservée pour une réunion des patrons de groupe. Les organisateurs avaient mis les petits plats dans les grands, la décoration avait été aménagée et des serveurs étaient présents. Le tableau réservé aux affichettes privées des salariés, situé à l’entrée, avait pour l’occasion été vidé de son contenu et le menu des réjouissances installé en lieu et place. Dans un contexte économique annoncé comme tellement difficile au point où les salariés seront obligés cette année de se débrouiller sans AGS ni AI pour faire face aux augmentations du coût de la vie, SUD réclame de connaître : 1. Le budget total alloué à ce repas. 2. Le nombre d’invités. De plus, il est parfaitement anormal que les annonces privées aient été retirées. SUD réclame : 3. d’avoir des explications sur ce manque flagrant de respect, envers les salariés. Le service communication ne manque pourtant pas de matériel pour l’événementiel. |
Cette question ne relève pas de la compétence des délégués du personnel. |
65070 / 02.13 / 74 | Places personnes à mobilité réduite parking syndical (SUD)
Notre demande de places pour personnes à mobilité réduite sur le parking syndical est restée lettre morte. SUD renouvelle sa demande de mise à disposition de places pour personnes à mobilité réduite sur le parking syndical. |
Votre demande est en cours d’étude. |
65070 / 02.13 / 75 | Mail envoyé aux salariés le week-end (SUD) La communication des établissements de l’IdF a envoyé 2 mails aux salariés dimanche 20 janvier dans lesquels il est écrit « il est essentiel que la ligne managériale relaie ce message auprès des membres de son équipe ». Est-ce qu’il faut comprendre que les managers travaillent le week-end ? |
L’information a été envoyée le plus en amont possible pour que les managers puissent communiquer aux collaborateurs dès connaissance du message, c’est-à-dire au plus tôt le lundi matin. (Circonstances exceptionnelles). Il n’y a pas eu de consignes pour envoyer des mails le dimanche. |
65070 / 02.13 / 76 | Mail envoyé aux membres CHSCT (SUD)
Lundi 21 janvier matin, Mr Grégory CARILLO a envoyé un mail uniquement aux membres des CHSCT pour avertir de la fermeture du restaurant le Botanique le jour même. N’aurait-il pas été plus simple de faire envoyer ce mail par la communication des établissements de l’IdF à tous les salariés, comme cela a su être fait la vieille un dimanche ? |
Nous transmettons votre remarque aux services concernés. |
65070 / 02.13 / 77 | Mail envoyé aux salariés (SUD)
La communication des établissements de l’IdF envoie régulièrement des mails aux salariés concernant la vie de l’établissement. SUD demande que ce genre de mails soient également envoyés aux salariés prestataires sur l’établissement. |
Cette disposition n’est pas envisagée, Renault n’étant pas l’employeur de ces personnes. |
65070 / 02.13 / 78 | Signalétique locaux syndicaux (SUD)
SUD réclame que des panneaux de signalement indiquent l’accès aux locaux syndicaux, à partir du tourniquet de sortie du personnel au parking des Marnières. |
En cours de documentation |
65070 / 02.13 / 83 | Prestation au sce 64080 (SUD)
Plusieurs salariés prestataires au service 64080 : Département Planification Projets se plaignent du comportement de certains salariés Renault qui est à la limite du harcèlement moral. SUD demande que la direction intervienne rapidement afin que ce genre d’agissement cesse au plus vite. |
Merci de nous remonter les cas individuels |