Relations sociales

Accord Dialogue Social Guyancourt 2018

29 octobre 2018 : « Accord relatif aux modalités d’exercice du dialogue social de l’établissement de Guyancourt pris en déclinaison de l’accord RENAULT SAS du 17 juillet 2018 du 29 octobre 2018 » : Version originale (pdf) Accord signé (puis numérisé)

Protocole d'Accord Préélectoral Guyancourt 2018

15 octobre 2018 : « Protocole d'Accord Préélectoral - Élections professionnelles du Comité Social et Économique de l'établissement de Guyancourt (Technocentre et Centre technique de Aubevoye) »

Accord Dialogue Social Renault sas 2018

23 juillet 2018 : « Accord relatif au dialogue social et favorisant l’exercice et la valorisation des responsabilités syndicales au sein de Renault s.a.s. du 17 juillet 2018 » : Version originale (pdf) Accord signé (puis numérisé)

Accord de méthode sur la remise en cause des Instances Représentatives du Personnel

24 mai 2018 : « Accord de méthode encadrant la négociation relative au dialogue social et favorisant l'exercice et la valorisation des responsabilités syndicales au sein de Renault sas du 7 mai 2018 »

Calendrier des négociations centrales 2017/2018

7 juin 2017 : « Accord de calendrier de la négociation collective pour les années 2017 et 2018 »

Elections CA : adaptations locales Guyancourt

21 juin 2016 : « Élections des administrateurs représentant les salariés au conseil d'administration de Renault de 2016 »

Accord élections Conseil d'Aministration 2016

20 mai 2016 : « Protocole d'accord du 20 mai 2016 relatif aux élections des administrateurs représentant les salariés au conseil d'administration de Renault »

Accord de méthode sur la discrimination syndicale

14 décembre 2001 : « Accord de méthode du 14 décembre 2001 relatif au règlement des litiges résultant d'évolutions professionnelles de représentant du personnel »

Accord sur la représentation du personnel et la concertation sociale

23 juin 2000 : « Accord Renault sas du 23 juin 2000 modifie sur la représentation du personnel et la concertation sociale »

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