Accord à vivre


Avenant accord à vivre 1993

18 juin 1993 : « Accord relatif au suivi et au développement de l'accord à vivre - Avenant du 18 juin 1993 »

Accord à vivre 1989

29 décembre 1989 : « Accord à vivre de Renault du 29 décembre 1989 »



APR


Avenant accord APR 2003

27 juin 2003 : « Avenant du 27 juin 2003 à l'accord du 28 juin 2001 relatif à la professionnalisation par la compétence des opérateurs de production Renault »

Accord Professionnalisation des APR 2001

29 juin 2001 : « Accord du 29 juin 2001 relatif à la professionnalisation par la compétence des opérateurs de production de Renault »



Cadre


Accord accès statut Cadre 2011

6 décembre 2011 : « Accord du 6 décembre 2011 relatif à la promotion au statut cadre »

Accord accès statut Cadre 2000

15 septembre 2000 : « Accord du 15 septembre 2000 relatif aux filières d'accès au statut cadre, portant avenant à l'accord du 28 décembre 1990 relatif aux nouvelles filières d'accès au statut cadre »



Compétitivité


Dispenses d'Activité : Avenant accord compétitivité CAP2020

10 avril 2018 : « Avenant de révision du 16 avril 2018 à l’Accord du 13 janvier 2017 Renault France – CAP 2020 Contrat d’Activité pour une Performance durable de Renault en France »

Accord Compétitivité 2017

13 janvier 2017 : « Renault France CAP 2020 : Contrat d’Activité pour une Performance durable de Renault en France » : version pdf, accord signé

Accord de méthode compétitivité 2016

16 septembre 2016 : « Accord collectif fixant le processus de négociation de l'accord de compétitivité 2017 Renault sas et filiales »

Accord Compétitivité 2013

13 mars 2013 : « Accord de groupe « Contrat pour une nouvelle dynamique de croissance et de développement social de Renault en France » du 13 mars 2013 »



Couverture sociale


Fiches pratiques couverture sociale

12 juillet 1991 : Accession à la propriété Ancienneté Congés Dispositions particulières selon le statut du salarié Famille Fin de carrière Handicap Indemnisation Maladie/Accident/Bilan de santé Prévoyance décès Service national

Accord converture sociale

5 juillet 1991 : « Accord relatif à la couverture sociale des salariés Renault du 5 juillet 1991 »



Egalité professionnelle


Accord égalité professionnelle 2018

18 janvier 2018 : « Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la mixité dans l'entreprise »

Accord égalité professionnelle 2012

16 mai 2012 : « Accord du 16 mai 2012 en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la mixité dans l'entreprise »



ETAM


Accord accès ETAM au coefficient 400

26 juillet 2002 : « Accord du 26 juillet 2002 relatif aux nouvelles modalités d'accès des ETAM au coefficient 400 »

Accord ETAM débutants 2002

3 mai 2002 : « Accord du 3 mai 2002 relatif au parcours d'adaptation et d'intégration des ETAM débutants recrutés avec un diplôme de technicien supérieur »

Accord ETAM au forfait 1996

15 janvier 1996 : « Accord d'entreprise portant sur le statut et l’organisation des salariés ETAM au forfait du 15 janvier 1996 »



Gestion de carrière et gestion prévisionnelle des compétences


Accord Reconnaissance

12 décembre 2017 : « Accord reconnaissance du 12 décembre 2017 »

Avenant GPEC

11 février 2015 : « Avenant du 11 février 2015 à l'Accord du 4 février 2011 sur la Gestion prévisionnelle des Emplois et des Compétences (GPEC) »

Accord GPEC

4 février 2011 : « Accord du 4 février 2011 sur la Gestion prévisionnelle des Emplois et des Compétences (GPEC) »

Accord CASA

26 novembre 1999 : « Accord CASA national » « Adaptation RENAULT de l'Accord CASA national » Accord CASA national - Retour en haut de la page ACCORD NATIONAL PROFESSIONNEL DU 26 JUILLET 1999 RELATIF A LA CESSATION D’ACTIVITE DE SALARIES AGES Entre : l’Union des Industries Métallurgiques et Minières, d’une part, Les (...)



Handicap


Avenant accord Handicap du 9 Juillet 2018

20 juillet 2018 : « Avenant de révision du 9 Juillet 2018 à l'Accord du 15 septembre 2017 en faveur des personnes en situation de handicap »

Accord Handicap 2017

15 décembre 2017 : « Accord Renault du 15 décembre 2017 en faveur des personnes en situation de handicap »

Accord Handicap 2016

28 septembre 2016 : « Accord Renault sas du 28 septembre 2016 en faveur des personnes en situation de handicap »

Accord Handicap 2013

8 juillet 2013 : « Accord Renault sas du 8 juillet 2013 en faveur des personnes en situation de handicap »



Prévoyance /mutuelle


Avenant n°2 Mutuelle obligatoire

23 juin 2016 : « Avenant n°2 à l'accord du 11 septembre 2014 instituant un régime obligatoire de remboursement de frais de soins de santé au profit des salariés de Renault »

Avenant n°1 Mutuelle obligatoire

20 mars 2015 : « Avenant n°1 à l'accord du 11 septembre 2014 instituant un régime obligatoire de remboursement de frais de soins de santé au profit des salariés de Renault »

Accord Mutuelle obligatoire

11 septembre 2014 : « Accord du 11 septembre 2014 instituant un régime obligatoire de remboursement de frais de soins de santé au profit des salariés de Renault »



Relations sociales


Accord Dialogue Social Guyancourt 2018

29 octobre 2018 : « Accord relatif aux modalités d’exercice du dialogue social de l’établissement de Guyancourt pris en déclinaison de l’accord RENAULT SAS du 17 juillet 2018 du 29 octobre 2018 » : Version originale (pdf) Accord signé (puis numérisé)

Protocole d'Accord Préélectoral Guyancourt 2018

15 octobre 2018 : « Protocole d'Accord Préélectoral - Élections professionnelles du Comité Social et Économique de l'établissement de Guyancourt (Technocentre et Centre technique de Aubevoye) »

Accord Dialogue Social Renault sas 2018

23 juillet 2018 : « Accord relatif au dialogue social et favorisant l’exercice et la valorisation des responsabilités syndicales au sein de Renault s.a.s. du 17 juillet 2018 » : Version originale (pdf) Accord signé (puis numérisé)

Accord de méthode sur la remise en cause des Instances Représentatives du Personnel

24 mai 2018 : « Accord de méthode encadrant la négociation relative au dialogue social et favorisant l'exercice et la valorisation des responsabilités syndicales au sein de Renault sas du 7 mai 2018 »

Calendrier des négociations centrales 2017/2018

7 juin 2017 : « Accord de calendrier de la négociation collective pour les années 2017 et 2018 »

Elections CA : adaptations locales Guyancourt

21 juin 2016 : « Élections des administrateurs représentant les salariés au conseil d'administration de Renault de 2016 »

Accord élections Conseil d'Aministration 2016

20 mai 2016 : « Protocole d'accord du 20 mai 2016 relatif aux élections des administrateurs représentant les salariés au conseil d'administration de Renault »

Accord de méthode sur la discrimination syndicale

14 décembre 2001 : « Accord de méthode du 14 décembre 2001 relatif au règlement des litiges résultant d'évolutions professionnelles de représentant du personnel »

Accord sur la représentation du personnel et la concertation sociale

23 juin 2000 : « Accord Renault sas du 23 juin 2000 modifie sur la représentation du personnel et la concertation sociale »



Rémunération et épargne


Avenant à l'accord d'intéressement Renault 2017

29 juin 2018 : « Avenant du 29 juin 2018 relatif à l'accord d'intéressement Renault du 10 mars 2017 »

Avenant à l'accord local d'intéressement Renault Guyancourt

25 juin 2018 : « Avenant 2018 a l’accord d'intéressement du personnel aux performances de l’établissement de Guyancourt 2017 - 2018 - 2019 »

Accord salarial 2018

28 février 2018 : « Accord relatif à la négociation salariale du 28 février 2018 »

Accord Intéressement Guyancourt 2017-2019

30 juin 2017 : « Accord d'intéressement du personnel aux performances de l’établissement de Guyancourt 2017 - 2018 - 2019 »

Accord Intéressement Groupe 2017-2019

10 mars 2017 : « Accord d'intéressement Renault pour les années 2017-2018-2019 »

Accord salarial 2017

28 février 2017 : « Accord du 28 février 2017 relatif à la négociation salariale »

Avenant PERCO n°2 2016

22 juillet 2016 : « Avenant n°2 à l'Accord du 20 octobre 2011 relatif à la mise en place d'un Plan d'Epargne pour la Retraite Collectif PERCO »

Avenant PERCO n°1 2015

20 mars 2015 : « Avenant n°1 à l'Accord du 20 octobre 2011 relatif à la mise en place d'un Plan d'Epargne pour la Retraite Collectif PERCO »

Accord PERCO 2011

20 octobre 2011 : « Accord du 20 octobre 2011 relatif à la mise en place d'un Plan d'Epargne pour la Retraite Collectif PERCO »



Temps de travail


Accord télétravail 2019

7 février 2019 : « Accord sur les nouveaux modes de travail au sein de Renault sas du 7 février 2019 »

Avenant accord Maitrise Temps de Travail

27 juin 2013 : « Avant à l'accord relatif à la maitrise du temps de travail et à la mise en place d'un horaire variable du 17 mai 2011 pour l'établissement de Guyancourt »

Accord Maitrise du Temps de Travail et Horaire Variable

17 mai 2011 : « Accord relatif à la maitrise du temps de travail et à la mise en place d'un horaire variable pour l'établissement de Guyancourt »

Avenant Télétravail 2010

22 juin 2010 : « Avenant du 22/06/10 à l'accord télétravail du 22 janvier 2007 »

Accord Télétravail 2007

22 janvier 2007 : « Accord du 22 janvier 2007 relatif au télétravail à domicile »

Avenant accord 35h 2000

18 février 2000 : « Avenant du 18 février 2000 à l'accord du 16 avril 1999 relatif à l'emploi, l'organisation et la réduction du temps de travail »

Accord 35h 1999

2 avril 1999 : « Accord Renault s.a. sur l’emploi, l’organisation et la réduction du temps de travail »

Accord Capital temps 1996

15 janvier 1996 : « Accord d'entreprise portant sur le capital temps du 15 janvier 1996 »




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