Accords

Accord Dialogue Social Guyancourt 2018

29 octobre 2018 : « Accord relatif aux modalités d’exercice du dialogue social de l’établissement de Guyancourt pris en déclinaison de l’accord RENAULT SAS du 17 juillet 2018 du 29 octobre 2018 » : Version originale (pdf) Accord signé (puis numérisé)


Protocole d'Accord Préélectoral Guyancourt 2018

15 octobre 2018 : « Protocole d'Accord Préélectoral - Élections professionnelles du Comité Social et Économique de l'établissement de Guyancourt (Technocentre et Centre technique de Aubevoye) »


Accord Dialogue Social Renault sas 2018

23 juillet 2018 : « Accord relatif au dialogue social et favorisant l’exercice et la valorisation des responsabilités syndicales au sein de Renault s.a.s. du 17 juillet 2018 » : Version originale (pdf) Accord signé (puis numérisé)


Avenant accord Handicap du 9 Juillet 2018

20 juillet 2018 : « Avenant de révision du 9 Juillet 2018 à l'Accord du 15 septembre 2017 en faveur des personnes en situation de handicap »


Avenant à l'accord d'intéressement Renault 2017

29 juin 2018 : « Avenant du 29 juin 2018 relatif à l'accord d'intéressement Renault du 10 mars 2017 »


Avenant à l'accord local d'intéressement Renault Guyancourt

25 juin 2018 : « Avenant 2018 a l’accord d'intéressement du personnel aux performances de l’établissement de Guyancourt 2017 - 2018 - 2019 »


Accord de méthode sur la remise en cause des Instances Représentatives du Personnel

24 mai 2018 : « Accord de méthode encadrant la négociation relative au dialogue social et favorisant l'exercice et la valorisation des responsabilités syndicales au sein de Renault sas du 7 mai 2018 »


Dispenses d'Activité : Avenant accord compétitivité CAP2020

10 avril 2018 : « Avenant de révision du 16 avril 2018 à l’Accord du 13 janvier 2017 Renault France – CAP 2020 Contrat d’Activité pour une Performance durable de Renault en France »


Accord salarial 2018

28 février 2018 : « Accord relatif à la négociation salariale du 28 février 2018 »


Accord égalité professionnelle 2018

18 janvier 2018 : « Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la mixité dans l'entreprise »


Accord Handicap

15 décembre 2017 : « Accord Renault du 15 décembre 2017 en faveur des personnes en situation de handicap »


Accord Reconnaissance

12 décembre 2017 : « Accord reconnaissance du 12 décembre 2017 »


Accord Intéressement Guyancourt 2017-2019

30 juin 2017 : « Accord d'intéressement du personnel aux performances de l’établissement de Guyancourt 2017 - 2018 - 2019 »


Calendrier des négociations centrales 2017/2018

7 juin 2017 : « Accord de calendrier de la négociation collective pour les années 2017 et 2018 »


Accord Intéressement Groupe 2017-2019

10 mars 2017 : « Accord d'intéressement Renault pour les années 2017-2018-2019 »


Accord salarial 2017

28 février 2017 : « Accord du 28 février 2017 relatif à la négociation salariale »


Accord Compétitivité 2017

13 janvier 2017 : « Renault France CAP 2020 : Contrat d’Activité pour une Performance durable de Renault en France » : version pdf, accord signé


Accord Handicap

28 septembre 2016 : « Accord Renault sas du 28 septembre 2016 en faveur des personnes en situation de handicap »


Accord de méthode compétitivité 2016

16 septembre 2016 : « Accord collectif fixant le processus de négociation de l'accord de compétitivité 2017 Renault sas et filiales »


Avenant n°2 Mutuelle obligatoire

23 juin 2016 : « Avenant n°2 à l'accord du 11 septembre 2014 instituant un régime obligatoire de remboursement de frais de soins de santé au profit des salariés de Renault »


Elections CA : adaptations locales Guyancourt

21 juin 2016 : « Élections des administrateurs représentant les salariés au conseil d'administration de Renault de 2016 »


Accord élections Conseil d'Aministration 2016

20 mai 2016 : « Protocole d'accord du 20 mai 2016 relatif aux élections des administrateurs représentant les salariés au conseil d'administration de Renault »


Avenant n°1 Mutuelle obligatoire

20 mars 2015 : « Avenant n°1 à l'accord du 11 septembre 2014 instituant un régime obligatoire de remboursement de frais de soins de santé au profit des salariés de Renault »


Avenant GPEC

11 février 2015 : « Avenant du 11 février 2015 à l'Accord du 4 février 2011 sur la Gestion prévisionnelle des Emplois et des Compétences (GPEC) »


Accord Mutuelle obligatoire

11 septembre 2014 : « Accord du 11 septembre 2014 instituant un régime obligatoire de remboursement de frais de soins de santé au profit des salariés de Renault »


Accord Handicap

8 juillet 2013 : « Accord Renault sas du 8 juillet 2013 en faveur des personnes en situation de handicap »


Avenant accord Maitrise Temps de Travail

27 juin 2013 : « Avant à l'accord relatif à la maitrise du temps de travail et à la mise en place d'un horaire variable du 17 mai 2011 pour l'établissement de Guyancourt »


Accord Compétitivité 2013

13 mars 2013 : « Accord de groupe « Contrat pour une nouvelle dynamique de croissance et de développement social de Renault en France » du 13 mars 2013 »


Accord égalité professionnelle 2012

16 mai 2012 : « Accord du 16 mai 2012 en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la mixité dans l'entreprise »


Accord Maitrise du Temps de Travail et Horaire Variable

17 mai 2011 : « Accord relatif à la maitrise du temps de travail et à la mise en place d'un horaire variable pour l'établissement de Guyancourt »


Accord GPEC

4 février 2011 : « Accord du 4 février 2011 sur la Gestion prévisionnelle des Emplois et des Compétences (GPEC) »


Avenant Télétravail

22 juin 2010 : « Avenant du 22/06/10 à l'accord télétravail du 22 janvier 2007 »


Accord Télétravail

22 janvier 2007 : « Accord du 22 janvier 2007 relatif au télétravail à domicile »


Accord de méthode sur la discrimination syndicale

14 décembre 2001 : « Accord de méthode du 14 décembre 2001 relatif au règlement des litiges résultant d'évolutions professionnelles de représentant du personnel »


Accord Professionnalisation des APR

29 juin 2001 : « Accord du 29 juin 2001 relatif à la professionnalisation par la compétence des opérateurs de production de Renault »


Accord sur la représentation du personnel et la concertation sociale

23 juin 2000 : « Accord Renault sas du 23 juin 2000 modifie sur la représentation du personnel et la concertation sociale »


Accord CASA

26 novembre 1999 : « Accord CASA national » « Adaptation RENAULT de l'Accord CASA national » Accord CASA national - Retour en haut de la page ACCORD NATIONAL PROFESSIONNEL DU 26 JUILLET 1999 RELATIF A LA CESSATION D’ACTIVITE DE SALARIES AGES Entre : l’Union des Industries Métallurgiques et Minières, d’une part, Les (...)


Accord 35h

2 avril 1999 : « Accord Renault s.a. sur l’emploi, l’organisation et la réduction du temps de travail »


Accord ETAM au forfait

15 janvier 1996 : « Accord d'entreprise portant sur le statut et l’organisation des salariés ETAM au forfait »


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