Relations sociales Renault sas
30 juillet 2020
Avenant à l’Accord sur les élections CA 2020
10 juillet 2020
Accord élections Conseil d’Aministration 2020
9 juillet 2020
Avenant à l’Accord sur le vote électronique 2016
6 septembre 2019
6 septembre 2019
Avenant n°2 à l’Accord Dialogue Social Renault sas 2018
13/05/19 - Avenant n°1 à l’Accord Dialogue Social Renault sas 2018
18/10/18 - Accord CCSE cycle électoral 2018/2019
23/07/18 - Accord Dialogue Social Renault sas 2018
24/05/18 - Accord de méthode sur la remise en cause des Instances Représentatives du Personnel
7/06/17 - Calendrier des négociations centrales 2017/2018
20/05/16 - Accord élections Conseil d’Aministration 2016
20/04/16 - Accord vote électronique élections CA 2016
14/12/01 - Accord de méthode sur la discrimination syndicale
23/06/00 - Accord sur la représentation du personnel et la concertation sociale
Accord de méthode sur la discrimination syndicale
14 décembre 2001
« Accord de méthode du 14 décembre 2001 relatif au règlement des litiges résultant d’évolutions professionnelles de représentant du personnel »
