Avenant à l'Accord sur les élections CA 2020

30 juillet 2020 : « Avenant de révision à l’accord relatif aux modalités d’organisation des élections des administrateurs représentant les salaries au conseil d’administration de Renault 2020 du 10 juillet 2020 » du 30 juillet 2020 Télécharger l'avenant

Accord élections Conseil d’Aministration 2020

10 juillet 2020 : « Accord relatif aux modalités d’organisation des élections des administrateurs représentant les salaries au conseil d’administration de Renault 2020 du 10 juillet 2020 » : Télécharger l'accord électoral 2020 des administrateurs salariés au Conseil d'administration (...)

Avenant à l'Accord sur le vote électronique 2016

9 juillet 2020 : « Avenant de révision à l’accord relatif au vote électronique pour les élections des administrateurs représentant les salariés au Conseil d’Administration de Renault du 20 avril 2016 » du 9 juillet 2020 : Télécharger l'avenant

Accord composition du CCSE

6 septembre 2019 : « Accord définissant la composition du Comité Central Social et Économique de l’Entreprise du 6 septembre 2019 »

Avenant n°2 à l'Accord Dialogue Social Renault sas 2018

6 septembre 2019 : « Avenant de révision à l'accord relatif au dialogue social et favorisant l’exercice et la valorisation des responsabilités syndicales au sein de Renault s.a.s. du 17 juillet 2018, mettant à jour la liste des établissements distincts de l'entreprise du 6 septembre 2019 » : Télécharger l'avenant (...)

Avenant n°1 à l'Accord Dialogue Social Renault sas 2018

13 mai 2019 : « Avenant de révision à l'accord relatif au dialogue social et favorisant l’exercice et la valorisation des responsabilités syndicales au sein de Renault s.a.s. du 17 juillet 2018, du 13 mai 2019 » : Télécharger l'avenant (version (...)

Accord CCSE cycle électoral 2018/2019

18 octobre 2018 : « Accord définissant le fonctionnement de l’institution représentative du personnel central pendant le cycle électoral 2018/2019 et précisant diverses mesures en matière de composition du CCSE du 18 octobre 2018 »

Accord Dialogue Social Renault sas 2018

23 juillet 2018 : « Accord relatif au dialogue social et favorisant l’exercice et la valorisation des responsabilités syndicales au sein de Renault s.a.s. du 17 juillet 2018 » : Version originale (pdf) Accord signé (puis numérisé)

Accord de méthode sur la remise en cause des Instances Représentatives du Personnel

24 mai 2018 : « Accord de méthode encadrant la négociation relative au dialogue social et favorisant l'exercice et la valorisation des responsabilités syndicales au sein de Renault sas du 7 mai 2018 »

Calendrier des négociations centrales 2017/2018

7 juin 2017 : « Accord de calendrier de la négociation collective pour les années 2017 et 2018 »

Accord élections Conseil d'Aministration 2016

20 mai 2016 : « Protocole d'accord du 20 mai 2016 relatif aux élections des administrateurs représentant les salariés au conseil d'administration de Renault »

Accord vote électronique élections CA 2016

20 avril 2016 : « Accord du 20 avril 2016 relatif au vote électronique pour les élections des administrateurs représentant les salariés au conseil d'administration de Renault » : Télécharger l'accord

Accord de méthode sur la discrimination syndicale

14 décembre 2001 : « Accord de méthode du 14 décembre 2001 relatif au règlement des litiges résultant d'évolutions professionnelles de représentant du personnel »

Accord sur la représentation du personnel et la concertation sociale

23 juin 2000 : « Accord Renault sas du 23 juin 2000 modifie sur la représentation du personnel et la concertation sociale »

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